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Journal Officiel 151 du 30 juin 2005
Haute Autorité de santé
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Décret du 28 juin 2005 portant délégation de signature
- Décret du 27 juin 2005 déclarant d'utilité publique les travaux du contournement par l'ouest de l'agglomération de Lons-le-Saunier et de l'aménagement de la traversée du lieudit Carrouge, à Gevingey, et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Chilly-le-Vignoble, Courlans, L'Etoile, Gevingey, Messia-sur-Sorne, Montmorot et Plainoiseau
- Décret du 28 juin 2005 portant délégation de signature
- Arrêté du 29 juin 2005 portant octroi d'une licence d'entreprise ferroviaire
- Arrêté du 22 juin 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture du concours réservé pour l'accès au corps interministériel de chargés d'études documentaires
- Arrêté du 22 juin 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès aux corps des adjoints administratifs des services déconcentrés du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 23 juin 2005 portant délégation de signature (direction générale du personnel et de l'administration)
- Arrêté du 22 juin 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès aux corps des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 29 juin 2005 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1990 modifié publiant les taux unitaires de la redevance de route
- Avis relatif à l'index national bâtiment « tous corps d'état » (symbole BT 01)
Commission consultative du secret de la défense nationale
Histoire des techniques
Cet académicien géologue laissa un grand souvenir à l'Université de Strasbourg, au Muséum et à l'Ecole des Mines de Paris qu'il dirigea de 1872 à 1884