J.O. 86 du 13 avril 2005
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0500813V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en Colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 25 mars au 7 avril 2005 :
I. - OUVRAGES
Deux nouveaux titres sur l'Union européenne
La Constitution européenne
Texte et commentaires
François-Xavier Priollaud, David Siritzky
Le traité établissant une Constitution pour l'Europe est-il une codification simplement habile de dispositions antérieures ? Est-ce au contraire un acte de refondation de l'Union sur des bases nouvelles ? Au gré des réflexions partisanes ou, plus avant, des sensibilités individuelles, les réponses varient. A partir d'un examen fouillé de chacun des articles du traité, les auteurs (deux administrateurs de l'Assemblée nationale, spécialistes des affaires européennes, ayant suivi tout le processus d'élaboration de cette Constitution) en présentent, article après article , une explication des termes et notions qu'il contient avec une mise en perspective historique par rapport aux précédents traités de l'Union européenne ou par rapport au texte originel discuté lors de la Convention inter-gouvernementale.
En fin d'ouvrage, un tableau de correspondances permet de comparer la numérotation des articles du traité constitutionnel avec celle des traités existants ou, inversement, de retrouver les dispositions des traités CE et UE dans la Constitution.
Un index thématique facilite encore le repérage et la lecture de ce volume, clair et agréablement mis en page.
2005, la Documentation française, 510 p. - 19 EUR. - ISBN : 2-11-005823-4. - Réf. : 9 782110 058232.
Retrouvez dès la page d'accueil de notre site une sélection de titres récents sur la Constitution européenne avec une clarification des débats en cours : www.ladocumentationfrancaise.fr
Les Entretiens européens d'Epernay
Actes des débats
3e édition - octobre 2003
Les Troisièmes Entretiens européens d'Epernay ont rassemblé un large éventail de personnalités européennes à la veille de grands rendez-vous qui ont marqué l'année 2004 : Convention sur l'avenir de l'Europe et élections européennes. Autour de trois grands thèmes : l'Europe au service de la communauté internationale, l'Europe pour les citoyens et l'Europe au coeur de nos institutions nationales, dix-huit personnalités européennes de premier plan, experts, élus, hauts fonctionnaires, ont ainsi débattu et présenté leur vision de l'avenir de l'Europe. Parmi elles : Noëlle Lenoir (ministre déléguée française, chargée des affaires européennes), Hubert Védrine (ancien ministre des affaires étrangères), Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert-Schuman, Jean-Louis Bourlanges, député européen, Hubert Haenel, président de la délégation pour l'Union européenne du Sénat, Piotr Nowina-Konopka, ancien ministre polonais, et Nicole Gnesotto, directrice de l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne.
2005, La Documentation française, 111 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005644-4. - Réf. : 9 782110 056443.
Comité national d'évaluation de la recherche
Rapport au Président de la République
Décembre 2004
Le rapport 2004 présente le bilan des études d'évaluation conduites par le CNER depuis son renouvellement en juin 2003, avec les conclusions des débats qui ont animé le monde de la recherche pendant cette période :
- un système de recherche français, complexe et peu lisible à force d'ajustements successifs, atypique par rapport à ceux des grands pays scientifiques, et peu adapté aux enjeux décisifs auxquels il est confronté. Les changements nécessaires devraient être facilités par la mise en place de la LOLF ;
- un financement plus efficace de la recherche passerait par une révision des mécanismes d'attribution de ressources sur la base d'une distinction claire entre financement récurrent des structures (contrats quadriennaux) et financement incitatif sur projets (agences) ;
- l'évaluation de la relation entre la France et le groupe consultatif pour la recherche agronomique internationale permettra la mise en oeuvre d'un système de pilotage efficace.
2005, la Documentation française, 45 p. - 7 EUR. - ISBN : 2-11-005910-9. - Réf. : 9 782110 059109.
Les Comptes de l'intercommunalité
et des établissements publics locaux 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la comptabilité publique
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) :
Présentation de l'intercommunalité.
Résultats des EPCI en 2002 :
- analyse de fonctionnement ;
- analyse de l'investissement ;
- les résultats consolidés des CU (communautés urbaines), CA (communautés d'agglomération) et SAN (syndicats d'agglomération nouvelle) ;
Tableaux et séries.
Les établissements publics locaux situés hors du champ de l'intercommunalité :
- une variété d'établissements ;
- équilibre financier global.
Méthodologie et lexique.
2005, la Documentation française, collection « Secteur public local ». - 49 p. - Stat. 10 EUR. - ISBN : 2-11-005887-0. - Réf. : 9 782110 058874.
Les Comptes des régions 2003
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la comptabilité publique
Analyse des comptes des régions 2003 :
Présentation des finances des régions :
- analyse des flux financiers ;
- analyse patrimoniale.
Tableaux de synthèse.
Annexes :
- méthodologie ;
- lexique ;
- définition comptable des agrégats.
2005, la Documentation française, collection « Secteur public local ». - 39 p. - Stat. 8 EUR. - ISBN : 2-11-005908-7. - Réf. : 9 782110 059086.
Le Prix du temps et la décision publique
Révision du taux d'actualisation public
Commissariat général du Plan
Daniel Lebègue, Philippe Hirtzman, Luc Baumstark
Avant-propos de Alain Etchegoyen
La décision publique est confrontée à plusieurs dimensions du temps. Le temps médiatique et le temps électoral ont pour horizon l'annonce de la décision et les échéances du suffrage universel.
Le temps de l'intérêt général évalue les conséquences de la décision publique sur un temps long dans le souci des générations futures. Tel est l'objet de ce livre : inciter les décideurs publics à utiliser un calcul économique cohérent avec leur responsabilité sur le long terme. Dans ce cadre, le taux d'actualisation est un outil décisif et significatif.
En effet, l'actualisation est l'opération qui permet de comparer des valeurs économiques sur l'échelle du temps. Elle constitue l'un des éléments essentiels du calcul économique qui, intégré à la décision politique, a pour objet la rentabilité des investissements publics. Une révision de ce taux qui n'a pas bougé depuis vingt ans s'avérait nécessaire.
2005, la Documentation française. - 96 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005913-3. - Réf. : 9 782110 059130.
Le QCM
Catégorie C
Auxiliaire de puéricultrice
Agent spécialisé des écoles maternelles
Auxiliaire de soins
Session 2004
Filière médico-sociale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
Les candidats trouveront ici toutes les informations nécessaires à la réussite des épreuves : les sujets, les indications de correction, des exemples de bonnes copies, avec les appréciations des correcteurs, les commentaires du président du jury, mais aussi, pour chaque épreuve, le cadrage et le barème adoptés par le jury qui fondent le choix des sujets et l'appréciation des copies. Une préparation rigoureuse, déjouant les difficultés de ce type d'épreuves.
2005, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale » - 88 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005808-0. - Réf. : 9 782110 058089.
La recherche au service du développement durable
Rapport du groupe de travail sur la recherche au service du développement durable installé par les ministres chargés de la recherche et du développement durable, présidé par Roger Guesnerie
Rapporteur Pierre-Cyrille Hautecoeur
Par l'importance des enjeux sociaux qu'il porte, le développement durable constitue un défi majeur pour la communauté scientifique française. Ce rapport - fruit d'une réflexion collective qui a réuni plus d'une vingtaine de scientifiques - propose vingt-six recommandations ayant trait notamment à l'organisation de la recherche, aux thématiques prioritaires, aux méthodes d'approche, à l'apport des connaissances scientifiques et techniques, à la conduite des politiques et au débat publics.
2005, la Documentation française, collection « Réponses environnement ». - 85 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005836-6. - Réf. : 9 782110 058362.
Retrouvez tous les titres disponibles d'une même collection sur : www.ladocumentationfrancaise.fr. Puis dans le guide des Collections et des revues. Au nom de la collection.
II. - REVUES
Bulletin de documentation
Ministère de l'écologie et du développement durable
Administration et politique de l'environnement ; économie et statistiques ; cadre de vie-qualité de la vie ; enseignement-formation-associations ; nature et paysage ; eau ; déchets ; technologies propres et écoproduits ; environnement industriel ; écotoxicologie-produits chimiques ; risques naturels et technologiques majeurs ; aspects juridiques ; recherche.
« Bulletin de documentation » no 160, février 2005, 85 p. - 8 EUR. - Réf. : 3 303336 501607.
Economie et prévision
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Présentation générale par Pierre Malgrange, Jean-Louis Rullière et Marie-Claire Villeval.
Salaire à la performance : incitation ou sélection par Edward P. Lazear.
Pourquoi les entreprises évaluent-elles individuellement leurs salariés ? par Patricia Crifo, Marc-Arthur Diaye et Nathalie Greenan.
Action collective et différences compensatrices : le cas des travailleurs masculins à horaires atypiques par Joseph Lanfranchi, Henry Ohlsson et Ali Skalli.
Le paradoxe de l'adhésion syndicale : une approche expérimentale en termes de jeu de bien public par Claudia Keser, Jean-Louis Rullière et Marie-Claire Villeval.
Conventions de conversion et retour à l'emploi par Sandra Cavaco, Denis Fougère et Julien Pouget.
Filières éducatives, réseaux et réussite professionnelle par David Margolis et Véronique Simonnet.
Evaluation microéconomique du passage par un contrat de qualification. Les enseignements d'une analyse des effets bruts par Tristan Klein.
Offre de travail au noir en présence de la fiscalité et des contrôles fiscaux par Bernard Fortin, Nadia Joubert et Guy Lacroix.
Les conjoints des salariés passés à 35 heures travaillent-ils davantage ? Une analyse de l'offre de travail familiale sur données françaises par Matthieu Bunel.
Transferts sociaux et gains d'activité des jeunes adultes européens. Une application des modèles multiniveaux par Jean-Claude Ray.
Résumés. Summaries (Résumés en anglais).
« Economie et prévision » no 164-165, 2004-3/4, 219 p. - 23 EUR. - Réf. : 3 303332 901647.
Formation emploi
Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Profession :
L'intégration au groupe professionnel des huissiers de justice (Alexandre Mathieu-Fritz) :
Si la reproduction sociale conditionne largement l'accès à la profession d'huissier, la mobilité sociale y a aussi sa place.
Accès à l'emploi et insertion :
Le pouvoir des mots : à propos de l'encadrement socio-éducatif des jeunes « sans avenir » :
A quelles conditions des jeunes « difficiles et sans avenir » arrivent-ils à se réinsérer, voire à s'insérer ? (Isabelle Coutant).
Formation : apprentissage :
Jeunesse et travail : le paradoxe des apprentis :
Certains jeunes quittent l'école pour entrer en apprentissage... pour au final poursuivre leurs études en apprentissage (Gilles Moreau).
Formation : formation continue :
Le rôle de la formation continue sur la mobilité professionnelle : quelle différenciation spatiale ?
Dans les zones urbaines ou rurales, la formation continue n'a pas le même impact sur les marchés du travail, notamment sur la durée des emplois (Eric Cahuzac, Stéphane Caprice et Cécile Détang-Dessendre.
Formation : politique de formation :
L'ambivalence de la politique éducative : le CAP entre déclin et relance :
Le CAP, ancien diplôme de référence des conventions collectives, a été disqualifié pour faire aujourd'hui l'objet d'une tentative de réhabilitation (Fabienne Maillard).
Note de lecture.
Lecture.
Résumés en anglais et en allemand.
Inclus dans ce numéro : l'index des numéros 84 à 89.
« Formation emploi » no 89, janvier-mars 2005, 112 p. - 14,00 EUR. - Réf. : 3 303338 300895.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
1. Actualité commentée :
Dossier :
La vacance d'emploi et sa déclaration dans la fonction publique territoriale.
Statut au quotidien :
Les mesures nouvelles en faveur des handicapés dans la fonction publique.
Un nouveau cadre juridique pour les contrats aidés.
2. Actualité documentaire :
Références :
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence.
Réponses aux questions écrites.
« Les informations administratives et juridiques » no 2, février 2005, 51 p. - 16,20 EUR. - Réf. : 3 303330 610510.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Regards économiques sur le droit
Common Law ou « droit des codes » : quel système est le plus efficace ?
Croissance économique et indépendance judiciaire : quels liens ?
La diversité des codes de la faillite : le point de vue de l'économie de droit
L'analyse économique et comportementale du droit
Repères :
- « judiciarisation » de l'économie et « économisation » du droit ;
- la pratique des affaires, sommaire des indicateurs pour la France ;
- exécution des contrats : efficacité des tribunaux ;
- fermeture d'entreprise : mise en faillite.
Pour en savoir plus :
Argentine :
Grandeur et décadence de l'économie argentine au xxe siècle.
Commerce extérieur :
Le commerce extérieur de la France de 1993 à 2002.
Secteurs :
La stabilisation du revenu des agriculteurs en Europe et aux Etats-Unis.
« Problèmes économiques » no 2872, mercredi 30 mars 2005, 48 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028726.
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie :
Textes officiels.
Textes in extenso :
Question écrite no 53085 du 7 décembre 2004 de M. Jean-Marc Roubaud à M. le ministre délégué à l'industrie sur les produits de contrefaçon, et réponse.
Question écrite no 52452 du 30 novembre 2004 de M. Bruno Bourg-Broc à M. le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'état actuel de l'expérimentation puis la mise en service d'un fichier des images et des caractéristiques des produits authentiques des entreprises pour permettre d'identifier en temps réel les produits contrefaits, et réponse.
Relevés :
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie :
Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie :
Jurisprudence :
Brevets d'invention - Marques - Dessins et modèles - Obtentions végétales.
Quatrième partie :
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger - Bibliographie - Echos - PIBD - Services.
PIBD - Propriété industrielle, bulletin documentaire no 805, 1er avril 2005, 56 p. - 8,20 EUR. - Réf. : 3 303332 308057.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Travail et relations professionnelles
Editorial :
Quel dialogue social pour négocier les relations professionnelles ? (Antoine Bévort).
Pour une sécurité sociale professionnelle (Pierre Cahuc, Francis Kramarz).
La formation professionnelle tout au long de la vie (Michèle Tallard).
Travailler plus : qu'est-ce à dire ? (Michel Camdessus)
Egalement dans ce numéro :
Vie et mort du paritarisme à la sécurité sociale (Gilles Nézosi).
Le marché européen des droits à polluer (Michel Ruimy).
Chronologie : novembre 2004.
« Regards sur l'actualité », no 309 mars 2005 87 p. - 7,50 EUR. - Réf. : 3 303332 603091.
III. - DIVERS
La Résistance en Charente
Association pour des études sur la Résistance intérieure
L'Association Résistance-Mémoire-Communication
Base unique d'informations sur la Résistance en Charente, ce cédérom accompagné d'un livret pédagogique est un outil de référence pour découvrir et comprendre cette page essentielle dans l'histoire locale.
Deux grandes entrées thématiques :
« Aspects de la Résistance dans son environnement » et « la Résistance dans son environnement ».
Des outils avancés :
Index (Lieux, Personnes et Chronologie), Atlas, Recherche, Glossaire, Classeur et Aide.
Des biographies de résistants et résistantes, une riche collection de documents d'archives (presse clandestine, photographies, lettres, témoignages, documents sonores...).
Une chronologie détaillée, plus de 500 fiches, de nombreuses cartes...
Au total, une base unique d'informations sur la Résistance et un outil de référence pour découvrir et comprendre cette page essentielle de l'histoire locale.
Le cédérom : 20 EUR. - Réf. : 9 782915 742053.
Retrouvez tous les CD-Rom, DVD-Rom et cassettes audio de l'AERI sur www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique « catalogue », puis saisir simplement AERI dans la zone : « auteurs ».
Erratum :
Dans la présentation des Nouveautés faite pour la semaine du 18 au 24 mars, il fallait lire pour ce titre : Panorama de la société, les indicateurs sociaux de l'OCDE (24 EUR) la référence suivante : 9 789264 007130.