J.O. 8 du 11 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 28 décembre 2004 portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression

NOR : INDI0404366A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 28 décembre 2004 :

Sont nommés membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2007 :


Au titre des représentants du ministère

chargé de l'industrie


M. Guillet (Rémi), Conseil général des mines.

M. Flandrin (Roger), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie.

Suppléant : M. Mangeot (Louis).

M. Emond (David), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne.

Suppléant : Mme Mourlon (Sophie).

M. Desliard (Jean-Claude), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie.

M. David (Didier), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais.

Suppléant : M. Schapman (Alain), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie.

M. Hemar (Patrick), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes.

M. Leroy (Dominique), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie.

M. Perret (Jean-Louis), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Suppléant : M. Balahy (Laurent), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine.

M. Pic (Marc), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne.


Au titre de représentant du ministère

chargé de la défense


Mme Merat-Bodin (Francine), chef du bureau réglementation des conditions de travail.

Suppléant : M. Saugier (Eric).


Au titre de représentant du ministère

chargé des transports


M. Vernier (Jacques), chef de la mission des transports des matières dangereuses.

Suppléant : Mme Roumier (Ariane).


Au titre de représentant du ministère

chargé de l'environnement


M. Cahen (Bruno), service de l'environnement industriel.

Suppléant : M. Emiel (Christophe).


Au titre de représentant de l'Association française

de normalisation


Mme Brun-Maguet (Hélène).

Suppléant : Mme Berton (Stéphanie).


Au titre des représentants des fabricants, exploitants

et organismes techniques ou professionnels intéressés


Mme Koplewicz (Danièle), Fédération de l'industrie mécanique.

M. Acker (Denis), Commissariat à l'énergie atomique.

Suppléant : M. Moulin (Didier).

M. Babeau (Benoît), Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles.

Suppléant : M. Beriou (Patrick).

M. Beaulieu (Thierry), Association pour la sécurité des appareils à pression.

Suppléant : M. Nayrolles (Jean-Paul).

M. Capo (Alain), Association française des ingénieurs en appareils à pression.

Suppléant : M. Theophile (Raymond).

M. Cherfaoui (Mohamed), Centre technique des industries mécaniques.

Suppléant : M. Handtschoewerker (Alain).

M. Clerjaud (Michel), Bureau Veritas.

Suppléant : M. Malouines (Philippe).

M. Dezobry (Jérôme), Gaz de France.

Suppléant : M. Hourriez (Jean-Claude).

M. Fallouey (Patrick), Syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier.

M. Di Giulio (Christophe), Association française des gaz comprimés.

Suppléant : M. Barthelemy (Hervé).

M. Grandemange (Jean-Marie), société Framatome ANP.

Suppléant : M. Thomas (André).

M. Richez (Martin), Union française des industries pétrolières.

Suppléant : M. Psenica (Claude).

M. Leger (Roland), société Technicatome.

Suppléant : M. de La Burgade (Frantz).

M. Lesuffleur (Gaëtan), Direction des constructions navales.

Suppléant : Mme Drobysz (Sophie).

M. Lobinger (Frédéric), Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle.

Suppléant : M. Lameloise (Philippe).

M. Marez (Yves), Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe.

Suppléant : M. Dyrla (Jacques).

M. Pedessac (Joël), Comité français du butane et du propane.

Suppléant : M. Camus (Michel).

M. Rousseau (Michel), Institut de soudure.

Suppléant : M. Roussel (Pascal).

Secretin (Christian), Union des industries chimiques.

Suppléant : M. Simier (Jean-Noël).

M. Vidal (Pierre), Electricité de France.

Suppléant : M. Hutin (Jean-Pierre).


Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence


M. Barrachin (Bernard), ancien ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire.

M. Birac (Claude), président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France.

M. Bunsell (Anthony), maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.

M. Daval (Romary), responsable qualité et développement produit à la Société métallurgique de Gerzat.

M. Francois (Dominique), professeur à l'Ecole centrale de Paris.

M. Hariri (Saïd), école des mines de Douai.

M. Jendrich (Uwe), Gesellschaft für Anlagen-und Reaktorsicherheit (GRS) mbH.

M. Poupet (Loïc), ancien ingénieur à la société Shell chimie.

M. Rigal (Yves), ingénieur conseil en métallurgie, soudage et appareils à pression.

M. Roussel (Guy), Association vinçotte nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures.

M. Samman (Joseph), ancien ingénieur à EDF.

M. Valibus (Louis), président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie.

M. Vouilloux (Francis), ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

Sont désignés pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite commission :

Président : M. Guillet (Rémi).

Rapporteur général : M. Flandrin (Roger).

Rapporteur général adjoint : M. Emond (David).

Secrétaire : M. Desliard (Jean-Claude).