Journal Officiel 15 décembre 2004

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Journal Officiel 291 du 15 décembre 2004

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Ministère de l'outre-mer
- Décret no 2004-1365 du 14 décembre 2004 portant convocation des électeurs en vue de l'élection des représentants à l'assemblée de la Polynésie française (circonscription des îles du Vent)
- Décret du 14 décembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
- Arrêté du 3 décembre 2004 relatif aux modalités d'application de l'article 11 du décret no 2004-474 du 2 juin 2004 portant statut du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
- Arrêté du 10 décembre 2004 portant nomination à la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 8 décembre 2004 portant nomination à la commission intergouvernementale concernant la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
- Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de chef de département en application de l'article R. 714-21-4 du code de la santé publique (centres hospitaliers et universitaires)
- Avis de vacance de postes de médecin-conseil régional de la sécurité sociale des régions de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane (échelle 135)

Histoire des techniques

Major de Polytechnique, cet économiste généreux et attachant lutta pour la paix et contre les idées extrémistes

Journal Officiel 291 du 15 décembre 2004

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

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