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Journal Officiel 279 du 1 décembre 2004
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation,de la pêche et de la ruralité
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Arrêté du 17 novembre 2004 portant création d'un traitement informatisé relatif à la constitution, à partir des documents transmis par les directions régionales du travail, d'un fichier des employeurs, salariés et apprentis susceptibles d'être interrogés lors d'enquêtes menées par la DARES
- Arrêté du 24 novembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté portant nomination (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)
- Arrêté du 24 novembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 24 novembre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale
- Arrêté du 22 novembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité des mines
- Arrêté du 24 novembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 26 novembre 2004 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 24 novembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 24 novembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux)
- Arrêté du 23 novembre 2004 relatif à l'implant méniscal MENISCUS ARROW de la société Biotech International inscrit au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 23 novembre 2004 portant approbation du règlement intérieur de la caisse de retraites des personnels de l'Opéra national de Paris
- Arrêté du 26 novembre 2004 portant nomination au comité économique des produits de santé
- Arrêté du 23 novembre 2004 relatif à l'inscription de PROTIFAR PLUS sachet de la société Nutricia France au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 26 novembre 2004 portant nomination du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
- Arrêté du 18 novembre 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
- Arrêté du 26 novembre 2004 fixant les montants de référence de l'indemnité d'administration et de technicité en faveur de certains personnels du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
- Arrêté du 24 novembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 26 novembre 2004 portant nomination au Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
- Arrêté portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux)
- Arrêté portant nomination (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)
- Arrêté du 23 novembre 2004 relatif à l'inscription de l'implant fémoral en oxyde de zirconium de la société Smith&Nephew au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux)
- Arrêté du 26 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 23 novembre 2004 relatif à l'inscription de RealDiet HP Fibres des laboratoires DHN, groupe Celia, au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 26 novembre 2004 relatif à l'indemnité de fonctions et de résultats en faveur de certains personnels de l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance, du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
- Arrêté portant nomination (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)
- Arrêté du 23 novembre 2004 relatif à la valve cardiaque LABCOR SYNERGIE TM ST-PORCIN de la société Labcor Laboratorios inscrite au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 15 novembre 2004 portant habilitation d'un organisme chargé de procéder aux examens CE de type de certaines machines
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Histoire des techniques
Un professeur de machines et de topographie qui entra à l'Institut, et devint directeur de l'Ecole des Mines de Paris et patron du Corps des mines