Journal Officiel 16 novembre 2004

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Journal Officiel 266 du 16 novembre 2004

Ordre national du Mérite
- Décret du 15 novembre 2004 portant promotion et nomination
- Décret du 15 novembre 2004 portant promotion et nomination
- Décret du 15 novembre 2004 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier
Premier ministre
- Décret no 2004-1200 du 15 novembre 2004 modifiant le décret no 84-822 du 6 septembre 1984 relatif à l'organisation du Conseil économique et social
- Décret du 15 novembre 2004 chargeant un député d'une mission temporaire
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et radiation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 relatif à une situation administrative (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'un emploi de directeur adjoint
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Décret du 12 novembre 2004 portant nomination d'un haut fonctionnaire de défense
- Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 marais de Bruges (zone de protection spéciale)
- Arrêté du 12 novembre 2004 portant délégation de signature (haut fonctionnaire de défense)
- Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 zones humides du Nord-Ouest Médoc (zone de protection spéciale)
- Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Cousseau (zone de protection spéciale)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Ordonnance no 2004-1201 du 12 novembre 2004 relative à la surveillance complémentaire des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement appartenant à un conglomérat financier
- Décret no 2004-1202 du 8 novembre 2004 relatif aux éléments d'actifs admis en représentation des engagements réglementés et modifiant le code des assurances (partie Réglementaire)
- Décret no 2004-1203 du 15 novembre 2004 portant création d'une direction générale du Trésor et de la politique économique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
- Arrêté du 25 octobre 2004 relatif aux conditions générales d'évaluation et de notation des fonctionnaires de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes
- Arrêté du 4 novembre 2004 relatifs à des situations administratives (administrateurs civils)
- Arrêté du 15 novembre 2004 portant organisation de la direction générale du Trésor et de la politique économique
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 3 novembre 2004 portant admission à la retraite (administration centrale)
- Arrêté du 8 novembre 2004 portant nomination à la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant radiation (personnels enseignants des écoles supérieures des mines)
- Arrêtés du 4 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant nomination et titularisation (Caisse des dépôts et consignations)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant nomination au Conseil de la concurrence
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 relatifs à des situations administratives (administrateurs civils)
- Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2001 portant création d'un service à compétence nationale dénommé programme COPERNIC chargé de la mise en place du système d'information relatif au compte fiscal simplifié
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant intégration (administration centrale)
- Arrêtés du 4 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant admission à la retraite (administration centrale)
- Avis relatif au Loto Foot 7 no 19
- Avis relatif au Loto Foot 15 no 19
- Avis relatif au jeu no 85 Cote & Match
- Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Black Jack »
- Avis relatif au Loto Foot 15 no 20 du 20 novembre 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 25 octobre 2004 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 3 novembre 2004 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)
- Arrêté du 3 novembre 2004 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours pour le recrutement de magasiniers en chef
- Arrêté du 2 novembre 2004 fixant au titre de l'année 2004 le nombre d'emplois à pourvoir par liste d'aptitude pour l'intégration des instituteurs de la Polynésie française dans le corps des professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française
- Arrêté du 2 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 2 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 3 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 7 mai 1986 instituant des commissions administratives paritaires à l'Institut national de la recherche agronomique
- Arrêté du 4 novembre 2004 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 26 octobre 2004 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêté du 7 octobre 2004 portant nomination à la commission des téléphériques
- Arrêté du 27 octobre 2004 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêté du 4 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
- Arrêté du 30 octobre 2004 portant retrait d'une licence d'exploitation de transporteur aérien et d'autorisations de transport aérien
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer. Tourisme
- Arrêté du 6 octobre 2004 portant nomination du haut fonctionnaire chargé du développement durable
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 25 octobre 2004 portant abrogation d'un agrément visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 25 octobre 2004 portant abrogation d'un agrément visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 25 octobre 2004 portant abrogation d'un agrément visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 25 octobre 2004 portant abrogation d'un agrément visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant agrément de directeurs d'instituts régionaux du travail social
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant agrément de directeurs d'instituts régionaux du travail social
- Arrêté du 28 octobre 2004 portant attribution de licences d'agent artistique et transfert d'un siège
- Arrêté du 29 octobre 2004 relatif à l'agrément d'un organisme de formation en travail social
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boucherie-charcuterie et la boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers
- Avis de vacance d'emplois (inspection générale des affaires sociales)
- Avis de sélection externe sur épreuves de conseillers à l'ANPE (sélection sur diplôme)
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Intégration, égalité des chances et lutte contre l'exclusion
- Décret no 2004-1204 du 15 novembre 2004 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Logement et ville
- Décret no 2004-1205 du 15 novembre 2004 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué au logement et à la ville
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Décret du 15 novembre 2004 mettant fin aux fonctions d'un directeur des services actifs de police de la préfecture de police
- Décret du 15 novembre 2004 portant nomination d'un inspecteur général des services actifs de la police nationale
- Décret du 15 novembre 2004 portant nomination d'un directeur des services actifs de police de la préfecture de police
- Arrêté du 2 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 15 novembre 2004 portant nomination (police nationale)
- Arrêté du 4 novembre 2004 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)
- Avis relatif à un arrêté portant inscription sur une liste d'aptitude en qualité de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
Ministère de l'outre-mer
- Décret no 2004-1207 du 8 novembre 2004 portant modification des articles R. 340-2 et R. 340-3 du code de l'urbanisme
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant cessation de fonctions (directions régionales des affaires culturelles)
- Arrêté du 11 octobre 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs de recherche)
- Arrêté du 26 octobre 2004 portant habilitation à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France au titre du 3o de l'article 13 du décret no 2002-628 du 25 avril 2002
Ministère de la défense
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
- Arrêté du 4 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 25 octobre 2004 conférant un grade à une officière maintenue dans un emploi de médecin praticien spécialisé en pathologie cardio-vasculaire au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires
- Arrêté du 27 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 27 avril 2004 portant nomination aux commissions administratives de reclassement prévues à l'article 1er du décret no 2003-225 du 12 mars 2003
Ministère de la défense. Anciens combattants
- Arrêté du 28 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
- Arrêté du 28 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Arrêté du 2 novembre 2004 accordant la délégation prévue à l'article 17 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Ministère de la justice
- Décret du 12 novembre 2004 portant nomination (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 29 octobre 2004 portant cessation et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 2 novembre 2004 portant détachement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 3 novembre 2004 rapportant l'arrêté du 12 octobre 2004 portant acceptation d'une démission de stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (seconde série)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 3 novembre 2004 relatif à une situation administrative (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 29 octobre 2004 portant cessation et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 3 novembre 2004 modifiant un arrêté relatif à la nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Avis de vacance d'emplois (directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse)
Ministère de la santé et de la protection sociale
- Décret no 2004-1206 du 15 novembre 2004 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux personnes âgées
- Arrêté du 27 octobre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 29 octobre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 27 octobre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 15 novembre 2004 portant nomination à la commission permanente d'odontologie
- Arrêté du 29 octobre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 2 novembre 2004 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 2 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 28 février 2002 fixant les tarifs des rémunérations dues au titre de certains services rendus par le ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 2 novembre 2004 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 2 novembre 2004 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 2 novembre 2004 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 2 novembre 2004 relatifs à des situations administratives (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 18 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 4 octobre 1995 relatif à la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger, modifié par l'arrêté du 4 septembre 2000
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2004-445 du 19 octobre 2004 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Canal Guyane
Cour des comptes
- Liste des membres élus de la commission consultative de la Cour des comptes
Commission nationale du débat public
- Décision no 2004-34 du 3 novembre 2004 relative au projet de contournement est de Rouen

Histoire des techniques

Ce chimiste, min�ralogiste et g�ologue, fit faire de gros progr�s � l'analyse des minerais

Journal Officiel 266 du 16 novembre 2004

Ordre national du Mérite

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer. Tourisme

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Intégration, égalité des chances et lutte contre l'exclusion

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Logement et ville

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la défense. Anciens combattants

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Ministère de la justice

Ministère de la santé et de la protection sociale

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Cour des comptes

Commission nationale du débat public

Histoire des techniques