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Journal Officiel 258 du 5 novembre 2004
Présidence de la République
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des missions locales et PAIO (no 2190)
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un avenant départemental (Alpes-Maritimes) à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (no 1043)
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des maisons d'étudiants (no 1671)
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (no 2336)
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Midi-Pyrénées (no 1059)
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un avis d'interprétation de la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertise en automobiles (no 1951)
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un accord national professionnel applicable au personnel navigant des entreprises de transport fluvial de marchandises et de passagers du secteur de la navigation intérieure
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans les secteurs de l'immobilier et de la promotion-construction
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics (no 1702)
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets dentaires (no 1619)
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la distribution directe (no 2372)
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un accord professionnel applicable au personnel des magasins de vente au détail alimentaires et non alimentaires de la région Alsace
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure (no 1078)
- Arrêté du 29 octobre 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au corps des contrôleurs du travail
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la restauration rapide (no 1501)
- Arrêté du 29 octobre 2004 fixant le nombre de postes offerts à l'examen professionnel d'accès au corps des contrôleurs du travail
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres-experts, topographes, photogrammètres, experts fonciers (no 1598)
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un accord national professionnel et d'un avenant à cet accord, applicables au personnel navigant des entreprises de transport fluvial de marchandises et de passagers du secteur de la navigation intérieure
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension de la convention collective nationale régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées du 7 février 2003 et d'un avenant à ladite convention (no 2310)
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des personnels des centres sociaux et socioculturels (no 1261)
- Arrêté du 22 octobre 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des pompes funèbres (no 759)
- Arrêté du 20 octobre 2004 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique, à l'exclusion du commerce de détail de parfumerie, de produits de beauté, de toilette et d'hygiène (no 972)
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Limousin) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés dans les entreprises du bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix et plus de dix salariés)
- Avis de vacance d'un emploi (directions départementales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boucherie, de la boucherie-charcuterie, de la boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère de la santé et de la protection sociale
Ministère des affaires étrangères
Conseil économique et social
Histoire des techniques
Ce géologue métallurgiste qui dirigea l'Ecole des Mines de Saint-Etienne, fut professeur à l'Ecole des Mines de Paris avant de présider le Corps des Mines, était un passionné de la science et de la technique