Journal Officiel 31 octobre 2004

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Journal Officiel 255 du 31 octobre 2004

Premier ministre
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 14 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (administration centrale)
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- Instruction du 23 septembre 2004 modifiant l'instruction du 9 juin 1999 modifiée fixant la liste des classes et types d'avions prise en application de l'arrêté du 29 mars 1999 (FCL 1, sous-partie F)
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 15 octobre 2004 relatif à la gestion des passeports pour animal de compagnie par les éditeurs et les vétérinaires
- Arrêté du 25 octobre 2004 portant fermeture des sous-quotas de chinchard (Trachurus spp.) attribués aux OP COPEPORT et FROM Sud-Ouest pour l'année 2004 dans les divisions CIEM V b (CE), VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Relations du travail
- Circulaire du 22 septembre 2004 relative au titre II de la loi no 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la défense
Ministère de la famille et de l'enfance
- Arrêté du 30 septembre 2004 fixant le montant de la contribution financière des départements au fonctionnement du groupement d'intérêt public pour l'enfance maltraitée au titre de l'année 2004
Ministère de la justice
Ministère de la santé et de la protection sociale
- Décret no 2004-1161 du 29 octobre 2004 fixant pour l'année 2004 les cotisations des régimes d'assurance invalidité-décès des professions libérales
- Arrêté du 26 octobre 2004 relatif à une régie d'avances

Histoire des techniques

Grand scientifique catholique et médiocre pédagogue, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, Elie de Beaumont, auquel on doit la moitié de la carte géologique de la France, fut l'un des "parrains" du corps des mines au XIXème siècle

Journal Officiel 255 du 31 octobre 2004

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Relations du travail

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la défense

Ministère de la famille et de l'enfance

Ministère de la justice

Ministère de la santé et de la protection sociale

Histoire des techniques