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Journal Officiel 247 du 22 octobre 2004
LOIS
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Décret du 20 octobre 2004 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 22 septembre 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 23 septembre 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 13 septembre 2004 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours B ENIT de la session 2004 d'entrée en première année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
- Arrêté du 13 septembre 2004 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours C ENIT de la session 2004 d'entrée en première année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
- Arrêté du 22 septembre 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 28 septembre 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 23 septembre 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
- Arrêté du 5 octobre 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 28 septembre 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 13 septembre 2004 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours D ENIT de la session 2004 d'entrée directe en deuxième année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
- Arrêté du 29 septembre 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 13 septembre 2004 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours A ENIT (filière TB) de la session 2004 d'entrée en première année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère de la santé et de la protection sociale
Ministère des affaires étrangères
Commission générale de terminologie et de néologie
Histoire des techniques
Minéralogiste et physicien, il a fait évoluer la compréhension de la réfraction de la lumière