Journal Officiel 14 octobre 2004

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Journal Officiel 240 du 14 octobre 2004

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Recherche
- Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie)
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
- Arrêté du 4 octobre 2004 abrogeant l'arrêté du 18 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours exceptionnel pour le recrutement d'agents des services techniques d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Arrêté du 12 octobre 2004 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 20 septembre 2004 portant cessation de fonctions et nomination de membres auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Ministère de la famille et de l'enfance
- Décret du 12 octobre 2004 portant délégation de signature (direction générale de l'action sociale)
- Arrêté du 12 octobre 2004 portant délégation de signature (direction générale de l'action sociale)
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
- Arrêté du 28 septembre 2004 portant ouverture au titre de l'année 2005 de l'examen professionnel d'accès des fonctionnaires au grade d'avancement de chef de service de police municipale de classe exceptionnelle
Ministère de la justice
Ministère de la santé et de la protection sociale
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 30 septembre 2004 relatif à une régie de recettes et à une régie d'avances
- Arrêté du 12 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 26 août 2004 portant nomination au cabinet du ministre
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
- Décision du 29 septembre 2004 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique

Histoire des techniques

Un professeur de machines et de topographie qui entra � l'Institut, et devint directeur de l'Ecole des Mines de Paris et patron du Corps des mines

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Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la famille et de l'enfance

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

Ministère de la justice

Ministère de la santé et de la protection sociale

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

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