Journal Officiel 3 octobre 2004

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Journal Officiel 231 du 3 octobre 2004

Comité des entreprises d'assurance
- Avis relatif au transfert par une société britannique d'assurance de contrats (pour liquidation) couvrant des engagements pris en France
Premier ministre
- Avis de vacance d'un emploi de direction
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 24 septembre 2004 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 22 septembre 2004 fixant les modalités de la consultation des personnels du CNOUS et des CROUS organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Avis relatif au nombre d'inscriptions possibles sur la liste d'aptitude aux fonctions de major de sapeurs-pompiers professionnels établie pour l'année 2004 à l'issue du concours interne et de l'examen professionnel
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
- Arrêté du 7 septembre 2004 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux
Ministère de la justice
- Arrêté du 28 septembre 2004 fixant le nombre de places offertes au concours réservé pour l'accès au corps des attachés d'administration et d'intendance des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
- Arrêté du 28 septembre 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
Ministère de la santé et de la protection sociale

Histoire des techniques

Ce professeur des Ecoles des Mines fut l'un des grands minéralogistes et cristallographes ; il participa également avec Henry Le Chatelier à la lutte contre les accidents miniers liés au grisou

Journal Officiel 231 du 3 octobre 2004

Comité des entreprises d'assurance

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

Ministère de la justice

Ministère de la santé et de la protection sociale

Histoire des techniques