Journal Officiel 26 septembre 2004

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Journal Officiel 225 du 26 septembre 2004

Ordre national de la Légion d'honneur
- Décret du 24 septembre 2004 portant nomination
Ordre national du Mérite
- Décret du 24 septembre 2004 portant nomination
Premier ministre
- Arrêté du 22 septembre 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours exceptionnel organisé pour le recrutement d'adjoints administratifs d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
- Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Décret du 22 septembre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Décret du 24 septembre 2004 portant délégation de signature (service des affaires juridiques)
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Décret du 24 septembre 2004 portant délégation de signature (secrétariat général)
- Arrêté du 14 septembre 2004 portant nomination (régisseurs d'avances)
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
- Décret du 22 septembre 2004 portant nomination de commissaires du Gouvernement près le tribunal des conflits
- Décret du 22 septembre 2004 portant nomination (magistrature)
Ministère de la santé et de la protection sociale
Ministère des affaires étrangères
- Décret no 2004-1008 du 17 septembre 2004 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée en vue d'éviter les doubles impositions et d'établir des règles d'assistance réciproques en matière d'impôts sur le revenu, la fortune, les successions et les donations, signée à Conakry le 15 février 1999 (1)
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Cour des comptes
- Arrêté du 21 septembre 2004 portant délégation de signature

Histoire des techniques

Grand r�sistant, passionn� par le progr�s scientifique et technique, on lui doit notamment l'�lectrification de la SNCF

Journal Officiel 225 du 26 septembre 2004

Ordre national de la Légion d'honneur

Ordre national du Mérite

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la santé et de la protection sociale

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Cour des comptes

Histoire des techniques