J.O. 214 du 14 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 18 août 2004 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie

NOR : DEVO0430292A


Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 août 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de représentants de la région Nord - Pas-de-Calais :

Titulaire : M. Alain Alpern, en remplacement de M. Jacques Vernier.

Suppléant : M. Jean-François Caron, en remplacement de M. André Flajolet.

Titulaire : M. Dominique Bailly, en remplacement de M. Jean-François Caron.

Suppléante : Mme Louisa Mokhtari, en remplacement de M. Alain Pruvot.