Journal Officiel 10 septembre 2004

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Journal Officiel 211 du 10 septembre 2004

Présidence de la République
- Arrêté du 9 septembre 2004 portant nomination à la présidence de la République
- Arrêté du 9 septembre 2004 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 6 août 2004 portant déclaration d'utilité publique pour l'expropriation par l'Etat de biens exposés au risque naturel majeur d'effondrement d'anciennes carrières de gypse
- Arrêté du 9 septembre 2004 portant nomination (administration centrale)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 9 septembre 2004 portant nomination de la directrice générale du Centre national de la cinématographie et la chargeant des fonctions de présidente par intérim de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Ministère de la défense
- Arrêté du 30 août 2004 modifiant l'arrêté du 3 mai 2002 fixant les conditions d'attribution et le taux journalier de l'indemnité pour temps d'activité et d'obligations professionnelles complémentaires
- Arrêté du 5 août 2004 portant nomination et titularisation (administration centrale)
Ministère de la justice
Ministère de la santé et de la protection sociale
- Décret no 2004-965 du 9 septembre 2004 relatif au fonctionnement et au contrôle des institutions de retraite complémentaire et de leurs fédérations (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
- Décision du 27 juillet 2004 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique
Cour des comptes
- Arrêté du 9 septembre 2004 portant affectation (chambres régionales des comptes)
- Arrêté du 9 septembre 2004 portant affectation (chambres régionales des comptes)

Histoire des techniques

"Un des math�maticiens les plus p�n�trants" (Jacobi) ; artisan de la th�orie de l'�lasticit�, des surfaces isothermes, des fonctions inverses des transcendantes

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Présidence de la République

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la santé et de la protection sociale

Cour des comptes

Histoire des techniques