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Journal Officiel 198 du 26 août 2004
Informations diverses
Ordre national de la Légion d'honneur
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Arrêté du 10 août 2004 relatif au titre professionnel de soudeur(se) à l'arc semi-automatique
- Arrêté du 13 août 2004 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de soudeur(se) à l'arc électrode enrobée et TIG (tungsten-inert gas)
- Arrêté du 4 août 2004 relatif aux modalités d'évaluation et de notation des fonctionnaires du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
- Arrêté du 16 août 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Savoie (no 822)
- Arrêté du 19 août 2004 fixant les dates relatives à la consultation du personnel afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées aux comités techniques paritaires du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
- Avis relatif à l'extension de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers (4 annexes)
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale (Réunion) des ouvriers du bâtiment et des travaux publics
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales. Intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
Ministère de la justice
Ministère de la santé et de la protection sociale
Ministère des affaires étrangères
Cour des comptes
Histoire des techniques
Pourriez-vous croire qu'un ingénieur des mines, professeur de paléontologie, devienne chef d'entreprise et président de la chambre de commerce de Paris après avoir contribué à la victoire de 1918 en décodant 250 messages du haut commandement allemand ?