J.O. 187 du 13 août 2004
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes
NOR : INDI0410075V
En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :
AGROALIMENTAIRE
PR NF U44-051. - Date de clôture : 5 octobre 2004.
Amendements organiques. - Dénominations, spécifications et marquage (indice de classement : U44-051PR).
PR NF EN 14984. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Amendements minéraux basiques. - Détermination de l'impact du produit sur le pH du sol. - Méthode d'incubation du sol (indice de classement : U44-178PR).
PR NF EN ISO 22000. - Date de clôture : 5 octobre 2004.
Systèmes de management de la sécurité des produits alimentaires. - Exigences pour des organismes tout au long de la chaîne alimentaire (indice de classement : V01-010PR).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
PR NF EN 60761-1. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : C19-103-1PR).
PR NF EN 60761-2. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 2 : exigences particulières aux moniteurs d'aérosols radioactifs, y compris les aérosols transuraniens (indice de classement : C19-103-2PR).
PR NF EN 60761-3. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 3 : exigences particulières aux moniteurs de gaz rares radioactifs (indice de classement : C19-103-3PR).
PR NF EN 60761-4. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 4 : exigences particulières aux moniteurs d'iode radioactif (indice de classement : C19-103-4PR).
PR NF EN 60761-5. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Equipements de surveillance en continu de la radioactivité dans les effluents gazeux. - Partie 5 : exigences particulières aux moniteurs de tritium (indice de classement : C19-103-5PR).
PR NF EN 62308. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Méthodes d'évaluation de la fiabilité (indice de classement : C20-308PR).
PR NF EN 60455-3-5. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Composés réactifs à base de résine utilisés comme isolants électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 5 : résines d'imprégnation à base de polyester insaturé (indice de classement : C26-163-5PR).
PR NF EN 50414. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques et à fibres optiques. - Méthodes d'analyse du plomb dans le PVC. - Méthode A : détermination de la teneur totale en plomb par spectrométrie atomique d'absorption dans la flamme. - Méthode B : analyse quantitative du plomb avec le sulfure de plomb (indice de classement : C32-039PR).
PR NF C33-040/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie. - Matériels de soutien pour réseaux aériens en conducteurs isolés torsadés, de tension assignée 0,6/1 kV (indice de classement : C33-040/A1PR).
PR NF EN 60034-1. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Machines électriques tournantes. - Partie 1 : caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement (indice de classement : C51-111PR).
PR NF EN 61378-3. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Transformateurs de conversion. - Partie 3 : guide d'application (indice de classement : C52-378-3PR).
PR NF EN 61543/AA. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues. - Compatibilité électromagnétique (indice de classement : C61-443/AAPR).
PR NF EN 61121/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Sèche-linge à tambour à usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-175/A1PR).
PR NF EN 50410. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Règles particulières pour les robots décoratifs attrayants pour les enfants (indice de classement : C73-410PR).
PR NF EN 60745-1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C75-745-1PR).
PR NF EN 60745-2-13. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-13 : règles particulières pour les scies à chaîne (indice de classement : C75-745-2-13PR).
PR NF EN 60745-2-15/AA. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-15 : règles particulières pour les tailleuses de haie (indice de classement : C75-745-2-15/AAPR).
PR NF EN 60745-2-15. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Partie 2-15 : règles particulières pour les tailleuses de haie (indice de classement : C75-745-2-15PR).
PR NF EN 60745-2-5/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-5 : règles particulières pour les scies circulaires (indice de classement : C75-745-2-5/A1PR).
PR NF EN 50117-2-1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Câbles coaxiaux. - Partie 2-1 : spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles. - Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz-1 000 MHz (indice de classement : C90-130-2-1PR).
PR NF EN 55016-1-1/A1F3. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-1 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Appareils de mesure (indice de classement : C91-016-1-1/A1F3PR).
PR NF EN 55016-2-1/A1F1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-1 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures des perturbations conduites (indice de classement : C91-016-2-1/A1F1PR).
PR NF EN 61188-5-3. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Cartes imprimées et cartes imprimées équipées. - Conception et utilisation. - Partie 5-3 : exigences intermédiaires. - Considérations sur les liaisons pistes-soudures. - Composants avec des connexions en ailes de mouette sur les deux côtés (indice de classement : C93-711-5-3PR).
PR NF EN 61188-5-4. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Cartes imprimées et cartes imprimées équipées. - Conception et utilisation. - Partie 5-4 : exigences intermédiaires. - Considérations sur les liaisons pistes-soudures. - Composants à sorties en J sur deux côtés (indice de classement : C93-711-5-4PR).
PR NF EN 61188-5-5. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Cartes imprimées et cartes imprimées équipées. - Conception et utilisation. - Partie 5-5 : exigences intermédiaires. - Considérations sur les liaisons pistes-soudures. - Composants avec des connexions en ailes de mouette sur les quatre côtés (indice de classement : C93-711-5-5PR).
PR NF EN 61188-5-8. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Cartes imprimées et cartes imprimées équipées. - Conception et utilisation. - Partie 5-8 : exigences intermédiaires. - Considérations sur les liaisons pistes-soudures. - Composants de types matriciels (BGA, FBGA, CGA, LGA) (indice de classement : C93-711-5-8PR).
PR NF EN 61300-2-12. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-12 : essais-impact (indice de classement : C93-902-12PR).
PR NF EN 62311. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Norme générique pour démontrer la conformité des équipements électriques et électroniques avec les restrictions de base concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (0 Hz-300 GHz) (indice de classement : C99-120PR).
PR NF EN 60095-2. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb (12 V). - Partie 2 : dimensions des batteries et dimensions et marquage des bornes (indice de classement : R13-504PR).
CONSTRUCTION
PR NF EN 14978. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Revêtements de sol stratifiés. - Eléments à parement à base acrylique. - Spécifications, exigences et méthodes d'essai (indice de classement : B54-021PR).
PR NF EN 60099-4/A1F1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Parafoudres. - Partie 4 : parafoudres à oxyde métallique sans éclateurs pour réseaux à courant alternatif (indice de classement : C65-101/A1F1PR).
PR NF EN 60099-4/A1F2. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Parafoudres. - Partie 4 : parafoudres à oxyde métallique sans éclateurs pour réseaux à courant alternatif (indice de classement : C65-101/A1F2PR).
PR NF EN 1990/A1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Eurocode. - Bases de calcul des structures (indice de classement : P06-100-1/A1PR).
PR NF EN 14992. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Produits préfabriqués en béton. - Eléments de mur. - Propriétés et performances des produits (indice de classement : P19-816PR).
PR NF EN 14991. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Produits préfabriqués en béton. - Eléments de fondation (indice de classement : P19-817PR).
PR NF EN 14990. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Produits préfabriqués en béton. - Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier et écrans antibruit. - Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : P19-827PR).
PR NF P26-409. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Quincaillerie de bâtiment. - Serrures à mortaiser verticales dites de 135, simples (indice de classement : P26-409PR).
PR NF P26-414. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Quincaillerie de bâtiment. - Serrures à mortaiser verticales dites de 150 simples, de sûreté à gorges ou de sûreté à cylindres (indice de classement : P26-414PR).
PR NF EN 612. - Date de clôture : 5 octobre 2004.
Gouttières pendantes à ourlet et descentes d'eaux pluviales en métal laminé (indice de classement : P36-301PR).
PR NF P85-513. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Produits pour joints. - Mastics. - Essai de pénétrabilité au cône (indice de classement : P85-513PR).
SANTÉ
PR NF EN ISO 15004-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Instruments ophtalmiques. - Exigences fondamentales et méthodes d'essai. - Partie 1 : exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (indice de classement : S12-300-1PR).
PR NF EN 14079. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Dispositifs médicaux non actifs. - Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante (indice de classement : S97-113PR).
PR NF EN ISO 22610. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel et les équipements. - Méthode d'essai de résistance à la pénétration de la barrière bactérienne à l'état humide (indice de classement : S97-167PR).
PR NF EN 12381. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Informatique de santé. - Représentation du temps dans le domaine de la santé (indice de classement : S97-524PR).
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
PR NF EN 14986. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles (indice de classement : E51-003PR).
PR NF EN ISO 389-7. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Acoustique. - Zéro de référence pour l'étalonnage d'équipements audiométriques. - Partie 7 : niveau liminaire de référence dans des conditions d'écoute en champ libre et en champ diffus (indice de classement : S30-007-7PR).
PR NF EN 443. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Casques pour la lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures (indice de classement : S72-503PR).
PR NF EN ISO 14505-1. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Ergonomie de l'ambiance thermique. - Evaluation de l'ambiance thermique dans les véhicules. - Partie 1 : principes et méthodes d'évaluation du stress induit par la température (indice de classement : X35-114-1PR).
PR NF EN ISO 14505-2. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Ergonomie de l'ambiance thermique. - Evaluation de l'ambiance thermique dans les véhicules. - Partie 2 : détermination de la température équivalente (indice de classement : X35-114-2PR).
PR NF ISO 16740. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Air des lieux de travail. - Détermination du chrome hexavalent dans les particules en suspension dans l'air. - Méthode par chromatographie ionique et détection spectrophotométrique avec diphényl carbazide (indice de classement : X43-204PR).
MANAGEMENT ET SERVICES
PR NF EN ISO 9000/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Système de management de la qualité. - Principes essentiels et vocabulaire (indice de classement : X50-130/A1PR).
SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES
PR NF EN ISO 105-P02. - Date de clôture : 5 octobre 2004.
Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie P02 : solidité des teintures au plissage : plissage à la vapeur (indice de classement : G07-044-2PR).
PR NF EN 14959. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Fermetures autoagrippantes. - Détermination de la résistance des bords au déchirement (indice de classement : G91-113PR).
PR NF EN 71-5/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Sécurité des jouets. - Partie 5 : jeux chimiques (coffrets) autres que les coffres d'expériences chimiques (indice de classement : S51-216/A1PR).
PR NF ISO 10966. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Matériel de sports et d'activités de plein air. - Etoffes pour auvents et tentes de camping. - Spécifications (indice de classement : S52-804PR).
EAU : MILIEUX ET USAGES
PR NF EN 14982. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Systèmes de canalisations en plastique. - Eléments de rehausse en matière plastique pour chambres d'inspection ou regards. - Détermination de la rigidité annulaire (indice de classement : P16-369PR).
ENVIRONNEMENT
PR NF ISO 11269-2. - Date de clôture : 5 août 2004.
Qualité du sol. - Détermination des effets des polluants sur la flore du sol. - Partie 2 : effets des substances chimiques sur l'émergence et la croissance des végétaux supérieurs (indice de classement : X31-207-2PR).
PR NF ISO 21268-1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Qualité du sol. - Modes opératoires de lixiviation en vue d'essais chimiques et écotoxicologiques ultérieurs des sols et matériaux du sol. - Partie 1 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide/solide de 2 l/kg de matière sèche (indice de classement : X31-607-1PR).
PR NF ISO 21268-2. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Qualité du sol. - Modes opératoires de lixiviation en vue d'essais chimiques et écotoxicologiques ultérieurs des sols et matériaux du sol. - Partie 2 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide/solide de 10 l/kg de matière sèche (indice de classement : X31-607-2PR).
INFORMATION ET COMMUNICATION
PR NF EN ISO 19101. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Modèle de référence (indice de classement : Z52-002PR).
PR NF EN ISO 19108. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Schéma temporel (indice de classement : Z52-013PR).
PR NF EN ISO 19105. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Conformité et essais (indice de classement : Z52-014PR).
PR NF EN ISO 19107. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Schéma spatial (indice de classement : Z52-015PR).
PR NF EN ISO 19111. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Système de références spatiales par coordonnées (indice de classement : Z52-016PR).
PR NF EN ISO 19112. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Système de références spatiales par identificateurs géographiques (indice de classement : Z52-017PR).
PR NF EN ISO 19113. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Principes qualité (indice de classement : Z52-018PR).
PR NF EN ISO 19114. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Procédures d'évaluation de la qualité (indice de classement : Z52-019PR).
PR NF EN ISO 19115. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Information géographique. - Métadonnées (indice de classement : Z52-020PR).
PR NF EN 300119-1. - Date de clôture : 5 août 2004.
Télécommunications. - Ingénierie des équipements. - Mise en oeuvre des équipements. - Partie 1 : introduction et terminologie (V2.1.0) (indice de classement : Z87-119-1PR).
PR NF EN 300119-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Télécommunications. - Ingénierie des équipements. - Mise en oeuvre des équipements. - Partie 2 : ingénierie des rateliers (V2.1.0) (indice de classement : Z87-119-2PR).
PR NF EN 300119-3. - Date de clôture : 5 août 2004.
Télécommunications. - Ingénierie des équipements. - Mise en oeuvre des équipements. - Partie 3 : exigences d'ingénierie pour châssis et armoires divers (V2.1.0) (indice de classement : Z87-119-3PR).
PR NF EN 300119-4. - Date de clôture : 20 août 2004.
Télécommunications. - Ingénierie des équipements. - Mise en oeuvre des équipements. - Partie 4 : exigences d'ingénierie pour sous-châssis (V2.1.0) (indice de classement : Z87-119-4PR).
ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE
PR NF EN 13611/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Equipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz. - Exigences générales (indice de classement : D36-392/A1PR).
PR NF EN 1860-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue. - Partie 2 : charbon de bois et des briquettes de charbon de bois pour barbecue. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : D37-101-2PR).
PR NF EN ISO 10440-1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Services d'industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz. - Compresseurs volumétriques de type rotatif. - Partie 1 : compresseurs de procédé (sans huile) (indice de classement : E51-230PR).
PR NF EN ISO 15547-1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel. - - Echangeurs thermiques à plaques. - Partie 1 : type de plaque et cadre (indice de classement : M87-241-1PR).
PR NF EN ISO 15547-2. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel. - Echangeurs thermiques à plaques. - Partie 2 : échangeurs thermiques à plaques en aluminium brasé (indice de classement : M87-241-2PR).
PR NF ISO 2137. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Produits pétroliers et lubrifiants. - Détermination de la pénétrabilité au cône des graisses lubrifiantes et des pétrolatums (indice de classement : T60-132PR).
PR NF EN ISO 6570. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Gaz naturel. - Détermination de la teneur en hydrocarbures liquides potentiels. - Méthodes gravimétriques (indice de classement : X20-520PR).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
PR NF EN ISO 6507-2. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Vickers. - Partie 2 : vérification et étalonnage des machines d'essai (indice de classement : A03-154-2PR).
PR NF EN 14945. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Produits et matériaux réfractaires. - Détermination par spectrométrie du chrome VI dans des matériaux réfractaires chromifères, avant et après utilisation (indice de classement : B40-460PR).
PR NF ISO 1101/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Spécification géométrique des produits (GPS). - Tolérancement géométrique. - Tolérancement de forme, orientation, position et battement. - Amendement 1 : représentation des spécifications sous forme d'un modèle 3D (indice de classement : E04-552/A1PR).
PR NF E29-421. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Robinetterie industrielle. - Soupapes de sûreté. - Disques de rupture. - Spécifications d'installation en vue d'obtenir les caractéristiques de fonctionnement (indice de classement : E29-421PR).
PR NF ISO 8178-11. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Moteurs alternatifs à combustion interne. - Mesurage des émissions de gaz d'échappement. - Partie 11 : mesurage au banc d'essai des émissions de gaz et de particules des gaz d'échappement de moteurs d'engins mobiles non routiers en régime transitoire (indice de classement : E37-211-11PR).
PR NF ISO 6020-2. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Transmissions hydrauliques. - Dimensions d'interchangeabilité des vérins 16 MPa (160 bar) à simple tige. - Partie 2 : série compacte (indice de classement : E48-016PR).
PR NF EN 12674-4. - Date de clôture : 5 octobre 2004.
Conteneurs à roulettes. - Exigences de performances (indice de classement : H50-501-4PR).
PR NF EN ISO 12625-8. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Papier tissu et produit tissus. - Partie 8 : temps d'absorption d'eau et capacité d'absorption d'eau résiduelle, méthodes d'essais manuelle et automatique d'immersion au panier (indice de classement : Q34-030-8PR).
PR NF ISO 8332. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Soufre. - Méthodes d'essai (indice de classement : T45-003PR).
PR NF ISO 34-1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la résistance au déchirement. - Partie 1 : éprouvettes pantalon, angulaire et croissant (indice de classement : T46-033-1PR).
PR NF EN ISO 178/A1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Plastiques. - Détermination des propriétés en flexion. - Amendement 1 : déclaration de fidélité (indice de classement : T51-001/A1PR).
PR NF EN ISO 11402. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Résines phénoliques, aminiques et de condensation. - Dosage du formaldéhyde libre (indice de classement : T51-405PR).
PR NF EN ISO 15106-1. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Plastiques. - Film et feuille. - Détermination du coefficient de transmission de vapeur d'eau. - Partie 1 : méthode utilisant un détecteur d'humidité (indice de classement : T54-142-1PR).
PR NF EN ISO 15106-3. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Plastiques. - Film et feuille. - Détermination du coefficient de transmission de vapeur d'eau. - Partie 3 : méthode utilisant un détecteur électrolytique (indice de classement : T54-142-3PR).
PR NF EN ISO 8619. - Date de clôture : 20 septembre 2004.
Plastiques. - Résines phénoliques en poudre. - Détermination de la distance d'écoulement sur une plaque de verre chauffée (indice de classement : T54-421PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.