J.O. 170 du 24 juillet 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 13 juillet 2004 fixant le programme philatélique de l'année 2004 (complément) et de l'année 2005
NOR : INDI0420669A
Le ministre délégué à l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la Commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 2004 fixant le programme philatélique de l'année 2004 (modification et complément) et de l'année 2005 (1re partie) ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :
Article 1
En application de la directive de l'Union postale universelle (RE 306 du manuel de La Poste aux lettres), l'inscription « FRANCE » figurera sur tous les timbres-poste. Cette décision prendra effet à compter de l'émission du timbre-poste « meilleurs voeux ».Article 2
Le programme philatélique de 2004 est complété comme suit :
Série Commémoratifs et divers :
Ajouter :
« Henri, Alexandre Wallon (1812-1904) ».Article 3
Le programme philatélique de l'année 2005 est fixé comme suit :
Série Personnages célèbres : (six timbres) : « Les héros de romans de Jules Verne ».
Timbre Croix-Rouge : (un timbre).
Fête du timbre : (trois timbres).
Série artistique :
François Pompon (1855-1933) ;
Nicolas de Staël (1914-1955) ;
Jean-Baptiste Greuze (1725-1805) ;
Victor Baltard (1805-1874).
Série Europa :
Sur le thème : « la gastronomie » retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : un timbre.
Série nature (quatre timbres) : les orchidées.
Série touristique :
Golfe du Morbihan ;
Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) ;
Aix-en-Provence ;
La Roque-Gageac (Dordogne).
Série Commémoratifs et divers :
Emission commune France-République tchèque ;
Emission commune France-Vatican ;
Le haras du Pin (Orne) ;
Le viaduc de Millau (Aveyron) ;
Congrès de la Fédération française des associations philatéliques : Nancy ;
Alexis de Tocqueville (1805-1859) ;
Centenaire du Rotary international ;
Rachi (9e centenaire de la mort) ;
Mise en service du « tram-train » ;
Centenaire de la loi de la séparation des églises et de l'Etat ;
Centenaire de la Gordon Bennett ;
Albert Einstein (1879-1955) ;
Raymond Aron (1905-1983) ;
Jacob Kaplan (1895-1994) ;
Dépistage du cancer du sein ;
30e anniversaire de la loi sur les handicapés.
Série « Collection jeunesse » : (10 timbres) : les jeux vidéo.
Série : « Les Capitales européennes » : (quatre timbres) : Berlin (Allemagne).
Série « Jardins de France » : Nîmes.
Série « Poste aérienne » : (un timbre) : Adrienne Bolland (1895-1975).
Timbres-poste semi-permanents : renouvellement des timbres émis en 2004 (dix timbres).
Patrimoine et traditions de France (20 timbres).Article 4
Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 juillet 2004.
Patrick Devedjian