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Journal Officiel 153 du 3 juillet 2004
LOIS
Ordre national de la Légion d'honneur
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Décret du 25 juin 2004 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Décret du 1er juillet 2004 portant délégation de signature
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 13 mai 2004 portant admission à la retraite (Office national interprofessionnel des céréales)
- Arrêté du 7 juin 2004 portant admission à la retraite (services vétérinaires)
- Arrêté du 17 juin 2004 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 23 juin 2004 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 10 juin 2004 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 17 juin 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 17 juin 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 10 juin 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 7 juin 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 24 mai 2004 portant admission à la retraite (Office national interprofessionnel des céréales)
- Arrêté du 2 juin 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
- Arrêté du 10 juin 2004 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 17 juin 2004 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 17 juin 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 10 juin 2004 portant admission à la retraite (services vétérinaires)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 7 juin 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 10 juin 2004 portant nomination et titularisation (Office national interprofessionnel des céréales)
- Arrêté du 7 juin 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux)
- Arrêté du 2 juin 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
- Arrêté du 17 juin 2004 portant nomination (enseignement agricole)
- Arrêté du 10 juin 2004 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 21 juin 2004 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 17 juin 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 29 juin 2004 portant modalités d'application du règlement no 1535/2003 concernant le régime d'aide dans le secteur des produits transformés pour le cas des pruneaux
- Arrêté du 9 juin 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux)
- Arrêté du 17 mai 2004 portant promotion (services déconcentrés)
- Arrêté du 7 juin 2004 portant admission à la retraite (services vétérinaires)
- Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel d'encadrement des entreprises de polyculture et d'élevage du département de l'Eure
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de la région Franche-Comté
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et forestiers et les coopératives d'utilisation de matériel agricole de la région Franche-Comté
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Eure
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la famille et de l'enfance
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère de la santé et de la protection sociale
Ministère des affaires étrangères
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Histoire des techniques
![](http://annales.org/archives/images/mallardban.gif)
Ce professeur des Ecoles des Mines fut l'un des grands minéralogistes et cristallographes ; il participa également avec Henry Le Chatelier à la lutte contre les accidents miniers liés au grisou