J.O. 151 du 1 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 18 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne

NOR : DEVO0430188A


Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :


Représentants des régions

Aquitaine


Titulaire : Mme Martine Hontabat, en remplacement de Mme Claude Mellier.

Suppléant : M. André Drouin, en remplacement de M. Georges Labazee.


Auvergne


Titulaire : M. Lionel Roucan, en remplacement de M. Bernard Filhol.

Suppléante : Mme Dominique Bru, en remplacement de M. Yvon Bec.


Languedoc-Roussillon


Titulaire : M. Alain Bertrand, en remplacement de M. Jacques Blanc.

Suppléant : M. Damien Alary, en remplacement de M. Pierre Hugon.


Limousin


Titulaire : Mme Muriel Padovani-Lorioux, en remplacement de M. André Pamboutzoglou.

Suppléante : Mme Nathalie Delcouderc-Juillard, en remplacement de Mme Jacqueline Caplat.


Midi-Pyrénées


Titulaire : M. Martin Malvy, en remplacement de M. Maurice Salles.

Suppléant : M. Thierry Suaud, en remplacement de Mme Hélène Breton.


Poitou-Charentes


Titulaire : M. Joseph Joubert, en remplacement de M. Philippe Most.

Suppléante : Mme Corinne Cap, en remplacement de M. Louis Mallet.


Représentants des départements

Région Aquitaine

Dordogne


Suppléant : M. Francis Dutard, en remplacement de M. Germinal Peiro.


Gironde


Titulaire : M. Guy Trupin, en remplacement de M. Pierre Augey.

Suppléant : M. Pierre Augey, en remplacement de M. Marc Lalanne.


Landes


Suppléante : Mme Isabelle Cailleton, en remplacement de M. Alain Siberchicot.


Lot-et-Garonne


Titulaire : M. Michel Dieffenbacher, en remplacement de M. Jean François-Poncet.

Suppléant : M. Michel de Lapeyriere, en remplacement de M. Daniel Soulage.


Pyrénées-Atlantiques


Suppléant : M. Michel Pastouret, en remplacement de M. Pierre Lavigne du Cadet.


Région Auvergne

Cantal


Titulaire : au lieu de : « M. Jean-Claude Wachli », lire : « M. Jean-Claude Waelchli ».

Suppléant : M. François Vermande, en remplacement de M. Louis-Jacques Liandier.


Région Limousin

Corrèze


Suppléant : M. Jean-Jacques Delpech, en remplacement de M. Jacques Vigier.


Région Midi-Pyrénées

Lot


Suppléant : M. Serge Bladinieres, en remplacement de M. Claude Galtie.


Hautes-Pyrénées


Suppléant : M. Jean-Claude Duzer, en remplacement de M. Pierre Lalanne.


Tarn


Titulaire : M. André Cabot, en remplacement de M. Bernard Viala.

Suppléant : M. Bernard Viala, en remplacement de M. André Cabot.


Tarn-et-Garonne


Titulaire : M. Jean Cambon, en remplacement de M. Bernard Dagen.

Suppléant : M. Bernard Dagen, en remplacement de M. Jacques Moignard.


Région Poitou-Charentes

Charente


Titulaire : M. Patrick Fontanaud, en remplacement de M. Jacques Bobe.

Suppléant : M. Didier Louis, en remplacement de M. Jean-Louis Dutriat.


Représentants des différentes catégories d'usagers

Agriculture


Titulaire : M. Yves Da-Ros, en remplacement de M. Dominique Barrau.

Suppléant : M. François Cazals, en remplacement de M. Yves Da-Ros.


Industrie

PME-PMI ou activités artisanales raccordées

aux réseaux publics d'assainissement


Titulaire : M. Alain Coffre, en remplacement de M. Michel Dolige.