J.O. 122 du 27 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09382

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décrets du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation (corps des mines)

NOR : INDI0402887D


Par décret du Président de la République en date du 19 mai 2004, les ingénieurs en chef des mines désignés ci-après, inscrits au tableau principal d'avancement pour l'année 2004, sont nommés à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant :


A compter du 3 février 2004


M. Pierre Rouchon (en service détaché).

M. Bruno Verlon.


A compter du 8 mars 2004


M. Thierry Trouvé (en service détaché).

M. Pierre-Franck Chevet.