J.O. 122 du 27 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09382

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Décrets du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation (corps des mines)

NOR : INDI0402886D


Par décret du Président de la République en date du 19 mai 2004, les ingénieurs en chef des mines désignés ci-après, inscrits au tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2003, sont nommés à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant :


A compter du 15 février 2003


M. Daniel Pierre (en service détaché).

M. Jacques Leloup.