J.O. 122 du 27 mai 2004
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Texte paru au JORF/LD page 09338
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Arrêté du 24 mai 2004 modifiant l'arrêté du 15 juin 2000 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air
NOR : DEFD0400544A
Le Premier ministre et la ministre de la défense,
Vu le décret no 77-1343 du 6 décembre 1977 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense, modifié par les décrets no 2000-1178 du 4 décembre 2000 et no 2003-1379 du 31 décembre 2003 ;
Vu le décret no 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air, modifié par les décrets no 83-532 du 28 juin 1983, no 99-133 du 26 février 1999 et no 2001-713 du 31 juillet 2001 ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2000 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air,
Arrêtent :
Article 1
A l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, les deux derniers alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Le bureau des archives et des réserves de l'armée de l'air ;
Le centre informatique du personnel de l'armée de l'air ;
Le centre de sélection de l'armée de l'air ;
Les bureaux de préorientation air ;
Les bureaux de l'armée de l'air information. »Article 2
A l'article 6 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, les mots : « le centre informatique du personnel de l'armée de l'air relève du bureau des études générales » sont abrogés.Article 3
A l'article 9 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, les mots : « la gestion et l'administration du personnel du contingent pendant le service national, des volontaires et de l'ensemble du personnel de la réserve » sont remplacés par les mots : « la gestion et l'administration des volontaires et de l'ensemble du personnel de la réserve ».Article 4
A l'article 10 de l'arrêté du 15 juin 2000 susvisé, les mots : « d'animer et de coordonner l'action du centre de sélection de l'armée de l'air et des bureaux de préorientation air » sont abrogés.Article 5
Le directeur du personnel militaire de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 mai 2004.
Le Premier ministre,
Pour le Premier ministre et par délégation :
Par empêchement du secrétaire général
du Gouvernement :
Le directeur au secrétariat général
du Gouvernement,
S. Lasvignes
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie