J.O. 122 du 27 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09387

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 28 avril 2004 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2003 portant nomination au Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation

NOR : AGRP0400716A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 28 avril 2004 :

L'arrêté du 29 décembre 2003 portant nomination au Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation est modifié comme suit :

M. Bertrand Hervieu, président de l'Institut national de recherche agronomique, est remplacé par :

M. Bertrand Hervieu, président du Centre international de hautes études agronomiques européennes.

Sont nommés membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation, pour une durée de deux ans à compter du 21 janvier 2004 :

M. Paul Vialle, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ;

M. Régis Leseur, inspecteur général de la santé publique vétérinaire, vice-président du Conseil général vétérinaire.