Journal Officiel 26 mars 2004

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Journal Officiel 73 du 26 mars 2004

Premier ministre
- Arrêté du 1er mars 2004 fixant le nombre de postes offerts au concours réservé au titre de l'année 2004 pour l'accès au corps des adjoints administratifs des services généraux du Premier ministre, du Commissariat général du Plan et du Médiateur de la République
- Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Avis de concours interne pour le recrutement exceptionnel d'agents du groupe 5 au Conseil supérieur de la pêche
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Décret du 19 mars 2004 portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Décret no 2004-269 du 19 mars 2004 autorisant les vice-recteurs à déléguer leur signature
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
Commission générale de terminologie et de néologie
- Vocabulaire de l'économie et des finances
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 1er mars 2004 fixant le nombre de postes offerts au concours réservé au titre de l'année 2004 pour l'accès au corps des adjoints administratifs des services généraux du Premier ministre, du Commissariat général du Plan et du Médiateur de la République
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Décret du 19 mars 2004 portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 23 mars 2004 modifiant l'arreté du 20 octobre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de premier surveillant des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret no 2004-269 du 19 mars 2004 autorisant les vice-recteurs à déléguer leur signature
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Modification du règlement du jeu de La Française des jeux dénommé "Rapido"
- Modification du règlement du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Dédé"
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Décret no 2004-270 du 24 mars 2004 portant ouverture et annulation de crédits
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 25 février 2004 modifiant l'arreté du 8 janvier 2004 portant ouverture d'un concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux
- Arreté du 25 février 2004 portant ouverture en 2004 de concours de recrutement de rédacteurs territoriaux
SPORTS
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 12 mars 2004 portant admission à la retraite (inspection du travail)
JUSTICE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arretés du 24 mars 2004 portant nomination (administration centrale)
- Arretés du 24 mars 2004 portant nomination (administration centrale)
DEFENSE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 15 mars 2004 portant nomination à la Commission nationale des experts en automobile
- Arreté du 16 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 24 mars 2004 portant nomination (administration centrale)
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décrets du 23 mars 2004 portant nomination (écoles d'architecture)
- Arreté du 17 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 19 mars 2004 rapportant un décret de naturalisation française
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de produits originaires du Maroc
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de sous- directeur
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Avis de concours interne pour le recrutement exceptionnel d'agents du groupe 5 au Conseil supérieur de la peche
- Avis de concours interne pour le recrutement exceptionnel d'agents du groupe 6 au Conseil supérieur de la peche
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à la liste de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'etre) pour la région Guyane
- Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Guyane
COM GENER DE TERMIN ET DE NEOLOGIE
- Vocabulaire de l'économie et des finances (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
AVIS DIVERS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis relatif au renouvellement d'agrément d'une agence de mannequins pour l'engagement des enfants mannequins
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
- Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R.115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
- Avis relatif à l'instruction de projets de normes
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis aux fabricants, distributeurs et utilisateurs de produits phytopharmaceutiques visés par le décret no 94-359 du 5 mai 1994 relatif au controle des produits phytopharmaceutiques
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 25 MARS 2004 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Histoire des techniques

Cet acad�micien g�ologue laissa un grand souvenir � l'Universit� de Strasbourg, au Mus�um et � l'Ecole des Mines de Paris qu'il dirigea de 1872 � 1884

Journal Officiel 73 du 26 mars 2004

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des sports

Commission générale de terminologie et de néologie

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

COM GENER DE TERMIN ET DE NEOLOGIE

AVIS DIVERS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

Histoire des techniques