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Journal Officiel 71 du 24 mars 2004
Ordre national du Mérite
Décret du 22 mars 2004 portant nomination
Premier ministre
Arrêté du 15 mars 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
Arrêté du 16 mars 2004 portant détachement (administrateurs civils)
Arrêté du 22 mars 2004 portant nomination (direction du développement des médias)
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
Avis de vacance d'emplois offerts au titre de l'obligation de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
Avis de vacance d'emplois offerts au titre de l'obligation de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
Ministère de l'écologie et du développement durable
Arrêté du 5 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Résultats de l'événement no 56 Cote & Match
Décret no 2004-257 du 17 mars 2004 relatif à la compétence en matière contentieuse de la direction des grandes entreprises et modifiant la deuxième partie du livre des procédures fiscales
Arrêté du 19 mars 2004 portant nomination au Conseil national de la comptabilité et du comité de la réglementation comptable
Arrêté du 15 mars 2004 modifiant l'annexe du règlement du Comité de la réglementation bancaire et financière no 2002-01 du 18 avril 2002
Arrêté du 10 mars 2004 portant nomination (corps des ingénieurs-économistes de la construction)
Arrêté du 17 mars 2003 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur à recourir à l'emprunt
Arrêté du 11 mars 2004 chargeant la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'aménagement foncier et urbain du contrôle économique et financier de l'Etat sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Arrêté du 10 mars 2004 portant nomination (corps des ingénieurs-économistes de la construction)
Arrêté du 15 mars 2004 portant cessation de fonctions d'inspecteurs des matières nucléaires
Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
Avis relatif aux tirages du Loto no 26 du mercredi et no 27 du samedi et aux tirages du Keno et de l'Euro Millions
Avis aux importateurs de ficelle lieuse ou botteleuse en polypropylène
Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires de Cisjordanie et de la bande de Gaza
Avis aux importateurs de certains produits industriels et agricoles originaires des pays en développement (SPG)
Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires de Jordanie
Résultats des tirages du Keno du lundi 22 mars 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Arrêté du 27 février 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux des télécommunications)
Arrêté du 16 mars 2004 portant ouverture au titre de l'année 2004 du concours professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des télécommunications
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Arrêté du 4 mars 2004 modifiant l'arrêté du 23 septembre 1998 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés
Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination du directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Arrêté du 10 mars 2004 portant déclassement du domaine public routier national et remise au service des domaines pour aliénation d'une parcelle de terrain
Arrêté du 12 mars 2004 modifiant l'arrêté du 26 janvier 1999 modifié fixant le règlement et le programme des concours pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Arrêté du 11 mars 2004 fixant les règles du contrat de coordination et du partage de responsabilités entre les contrôleurs civils et les contrôleurs de la défense dans le cadre de la mise en oeuvre de la coordination tactique par systèmes automatisés
Arrêté du 9 mars 2004 portant nomination à la commission des téléphériques
Instruction du 4 mars 2004 modifiant l'instruction du 23 septembre 1998 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
Avis relatif à l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés au titre de l'année 2004 dans la zone du CIFP d'Aix-en-Provence
Avis relatif à l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés au titre de l'année 2004 dans la zone de compétence du CIFP de Tours
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Décret no 2004-258 du 17 mars 2004 relatif à la répartition de l'enveloppe de flexibilité nationale octroyée au titre des ovins et caprins pour l'année 2004
Arrêté du 10 mars 2004 portant admission à la retraite (services déconcentrés)
Arrêté du 20 février 2004 portant nomination au conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
Arrêté du 1er mars 2004 modifiant l'arrêté du 6 mars 2002 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie de l'hypodermose dans l'espèce bovine
Arrêté du 9 mars 2004 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
Arrêté du 26 février 2004 relatif aux modalités particulières de contrôle des dépenses d'intervention du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Arrêté du 12 mars 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
Arrêté du 12 mars 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
Arrêté du 4 mars 2004 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2001 relatif aux emplois de chef de mission du ministère chargé de l'agriculture
Arrêté du 5 mars 2004 relatif à l'utilisation par voie aérienne de produits mentionnés à l'article L. 253-1 du code rural
Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplôme d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplôme d'ingénieur d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur d'agriculture de Beauvais, spécialité agriculture
Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'appellations d'origine protégées
Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'appellations d'origine protégées
Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'appellations d'origine protégées
Avis relatif à l'extension d'un accord-cadre national sur le travail de nuit dans les organismes à but non lucratif, privés laïcs, gestionnaires d'établissements d'enseignement agricole fonctionnant selon le rythme approprié ou à temps plein
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les cadres et agents de maîtrise des établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire
Avis aux fabricants, distributeurs et utilisateurs de produits antiparasitaires visés à l'article L. 253-1 du code rural
Avis aux responsables de laboratoires réalisant des analyses de détection d'organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres produits
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire (ouvriers et employés)
Avis relatif à la mise sur le marché de viandes d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage et à l'exportation vers certains pays tiers
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département des Alpes-Maritimes
Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'appellations d'origine protégées
Avis de mise en consultation d'un cahier des charges de label agricole
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Arrêté du 1er mars 2004 portant nomination au conseil de l'équipement et de la logistique
Arrêté du 15 mars 2004 portant détachement (administrateurs civils)
Arrêté du 15 mars 2004 portant détachement (administrateurs civils)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale)
Arrêté du 11 mars 2004 portant nomination (police nationale)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale)
Arrêté du 18 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement de contrôleurs des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (femmes et hommes)
Arrêté du 15 mars 2004 portant détachement (administrateurs civils)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale)
Arrêté du 15 mars 2004 portant détachement (administrateurs civils)
Ministère de la culture et de la communication
Décret du 23 mars 2004 portant délégation de signature
Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Arrêté du 9 mars 2004 modifiant l'arrêté du 15 février 2001 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Ministère de la défense
Décret du 19 mars 2004 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur sa demande d'un officier général
Décret du 17 mars 2004 portant déclassement du domaine public et en tant que poste militaire de deuxième série du fort du Minou et de la batterie basse casematée du Minou sis sur le territoire de la commune de Plouzané (Finistère)
Décret du 19 mars 2004 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux
Arrêté du 16 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement sur titres de techniciens paramédicaux de classe normale, branche « kinésithérapie » (femmes et hommes), à l'Institution nationale des invalides
Liste complémentaire de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2002)
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire
Arrêté du 16 mars 2004 portant nomination et affectation d'élèves des instituts régionaux d'administration
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 17 mars 2004 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
Décret du 23 mars 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Décret du 17 mars 2004 portant radiation (enseignements supérieurs)
Décret du 17 mars 2004 portant nomination (enseignements supérieurs)
Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 18 mars 2004 portant répartition entre les départements des emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles au titre de l'année 2004
Arrêté du 18 mars 2004 fixant au titre de l'année 2004 le nombre d'emplois à pourvoir aux premiers concours internes pour le recrutement de professeurs des écoles et par listes d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles (femmes et hommes)
Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 11 mars 2004 fixant les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Institut de physique du globe de Paris
Ministère de la justice
Décret no 2004-256 du 22 mars 2004 modifiant le décret no 91-1064 du 14 octobre 1991 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la justice
Arrêté du 15 mars 2004 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 16 mars 2004 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la direction de l'administration générale et de l'équipement
Arrêté du 16 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 17 mars 2004 portant nomination d'examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire prévus par l'article 21-1 de l'ordonnance no 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (session 2004)
Arrêté du 19 mars 2004 fixant le nombre de places offertes aux concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire prévus par l'article 21-1 de l'ordonnance no 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances et de recettes
Arrêté du 16 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 portant nomination d'un commissaire-priseur judiciaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 16 mars 2004 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2004 relatif à la nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 22 mars 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la justice
Arrêté du 15 mars 2004 acceptant la démission d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 fixant le nombre d'emplois pouvant être pourvus sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C au ministère de la justice au titre des années 2003 et 2004
Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une situation administrative (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Arrêté du 16 mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances et de recettes
Arrêté du 16 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances et de recettes
Arrêté du 16 mars 2004 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 16 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 16 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 14 mars 2004 portant nomination de la commission de suivi de la détention provisoire
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances
Arrêté du 16 mars 2004 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 acceptant la démission d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 16 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un maître ouvrier des maisons d'éducation de la Légion d'honneur (femme ou homme)
Arrêté du 16 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances et de recettes
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Arrêté du 16 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour l'accès au corps des secrétaires administratifs des affaires sanitaires et sociales (femmes et hommes)
Arrêté du 16 mars 2004 portant ouverture de concours de recrutement de directeurs de soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière (session 2003)
Arrêté du 15 mars 2004 portant nomination du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
Liste des établissements proposant des postes à la session 2003 du concours national de recrutement de directeurs des soins
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (technicien de laboratoire)
Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un éducateur de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis de concours sur titres pour le recrutement de psychologues
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier subdivisionnaire
Avis relatif à un examen professionnel pour le recrutement d'un attaché principal de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Avis de concours sur épreuves pour le recrutement d'un directeur d'école préparant au diplôme d'Etat de sages-femmes des établissements mentionnés à l'article 2 (1o) du titre IV du statut général des fonctionnaires
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (manipulateur en électroradiologie médicale)
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un conseiller en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
Ministère des affaires étrangères
Arrêté du 11 mars 2004 portant modification de l'arrêté du 17 novembre 1995 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de missions diplomatiques, de postes consulaires et de représentations permanentes de la France auprès d'organismes internationaux à l'étranger
Arrêté du 11 mars 2004 abrogeant l'arrêté du 12 février 2003 portant modification de l'arrêté du 17 novembre 1995 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de missions diplomatiques, de postes consulaires et de représentations permanentes de la France auprès d'organismes internationaux à l'étranger
Ministère des sports
Arrêté du 12 mars 2004 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2001 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptés par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le
site officiel du J.O.
et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL DU MERITE
Décret du 22 mars 2004 portant nomination
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
Arreté du 1er mars 2004 portant nomination au conseil de l'équipement et de la logistique
Arreté du 18 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement de controleurs des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (femmes et hommes)
JUSTICE
Décret no 2004-256 du 22 mars 2004 modifiant le décret no 91-1064 du 14 octobre 1991 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la justice
Arreté du 15 mars 2004 fixant le nombre d'emplois pouvant etre pourvus sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C au ministère de la justice au titre des années 2003 et 2004
Arreté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances et de recettes
Arreté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances et de recettes
Arreté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances et de recettes
Arreté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances
Arreté du 15 mars 2004 relatif à une régie d'avances et de recettes
Arreté du 16 mars 2004 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la direction de l'administration générale et de l'équipement
Arreté du 16 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un maitre ouvrier des maisons d'éducation de la Légion d'honneur (femme ou homme)
Arreté du 19 mars 2004 fixant le nombre de places offertes aux concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire prévus par l'article 21-1 de l'ordonnance no 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Arreté du 22 mars 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la justice
AFFAIRES ETRANGERES
Arreté du 11 mars 2004 portant modification de l'arreté du 17 novembre 1995 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de missions diplomatiques, de postes consulaires et de représentations permanentes de la France auprès d'organismes internationaux à l'étranger
Arreté du 11 mars 2004 abrogeant l'arreté du 12 février 2003 portant modification de l'arreté du 17 novembre 1995 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de missions diplomatiques, de postes consulaires et de représentations permanentes de la France auprès d'organismes internationaux à l'étranger
DEFENSE
Décret du 17 mars 2004 portant déclassement du domaine public et en tant que poste militaire de deuxième série du fort du Minou et de la batterie basse casematée du Minou sis sur le territoire de la commune de Plouzané (Finistère)
Arreté du 16 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement sur titres de techniciens paramédicaux de classe normale, branche "kinésithérapie" (femmes et hommes), à l'Institution nationale des invalides
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
Arreté du 11 mars 2004 fixant les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
Arreté du 18 mars 2004 fixant au titre de l'année 2004 le nombre d'emplois à pourvoir aux premiers concours internes pour le recrutement de professeurs des écoles et par listes d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles (femmes et hommes)
Arreté du 18 mars 2004 portant répartition entre les départements des emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles au titre de l'année 2004
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
Décret no 2004-257 du 17 mars 2004 relatif à la compétence en matière contentieuse de la direction des grandes entreprises et modifiant la deuxième partie du livre des procédures fiscales
Arreté du 11 mars 2004 chargeant la mission de controle économique et financier auprès des organismes d'aménagement foncier et urbain du controle économique et financier de l'Etat sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Arreté du 15 mars 2004 modifiant l'annexe du règlement du Comité de la réglementation bancaire et financière no 2002-01 du 18 avril 2002
Arreté du 17 mars 2003 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nice-Cote d'Azur à recourir à l'emprunt
INDUSTRIE
Arreté du 16 mars 2004 portant ouverture au titre de l'année 2004 du concours professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des télécommunications
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
Arreté du 4 mars 2004 modifiant l'arreté du 23 septembre 1998 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés
Arreté du 10 mars 2004 portant déclassement du domaine public routier national et remise au service des domaines pour aliénation d'une parcelle de terrain
Arreté du 11 mars 2004 fixant les règles du contrat de coordination et du partage de responsabilités entre les controleurs civils et les controleurs de la défense dans le cadre de la mise en oeuvre de la coordination tactique par systèmes automatisés
Arreté du 12 mars 2004 modifiant l'arreté du 26 janvier 1999 modifié fixant le règlement et le programme des concours pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Instruction du 4 mars 2004 modifiant l'instruction du 23 septembre 1998 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
Arreté du 16 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour l'accès au corps des secrétaires administratifs des affaires sanitaires et sociales (femmes et hommes)
Arreté du 16 mars 2004 portant ouverture de concours de recrutement de directeurs de soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière (session 2003)
Liste des établissements proposant des postes à la session 2003 du concours national de recrutement de directeurs des soins
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
Décret no 2004-258 du 17 mars 2004 relatif à la répartition de l'enveloppe de flexibilité nationale octroyée au titre des ovins et caprins pour l'année 2004
Arreté du 26 février 2004 relatif aux modalités particulières de controle des dépenses d'intervention du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Arreté du 1er mars 2004 modifiant l'arreté du 6 mars 2002 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie de l'hypodermose dans l'espèce bovine
Arreté du 4 mars 2004 modifiant l'arreté du 4 décembre 2001 relatif aux emplois de chef de mission du ministère chargé de l'agriculture
Arreté du 5 mars 2004 relatif à l'utilisation par voie aérienne de produits mentionnés à l'article L.253- 1 du code rural
CULTURE ET COMMUNICATION
Décret du 23 mars 2004 portant délégation de signature
Arreté du 9 mars 2004 modifiant l'arreté du 15 février 2001 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre national d'art et de culture Georges- Pompidou
SPORTS
Arreté du 12 mars 2004 modifiant l'arreté du 5 septembre 2001 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptés par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
PREMIER MINISTRE
Arreté du 15 mars 2004 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
Arreté du 16 mars 2004 portant détachement (administrateurs civils)
Arreté du 22 mars 2004 portant nomination (direction du développement des médias)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
Arreté du 11 mars 2004 portant nomination (police nationale)
Arretés du 15 mars 2004 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale)
Arretés du 15 mars 2004 portant détachement (administrateurs civils)
JUSTICE
Arreté du 14 mars 2004 portant nomination de la commission de suivi de la détention provisoire
Arreté du 15 mars 2004 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 15 mars 2004 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 15 mars 2004 portant nomination d'un commissaire-priseur judiciaire (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 15 mars 2004 acceptant la démission d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 15 mars 2004 acceptant la démission d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 15 mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
Arretés du 15 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 15 mars 2004 relatif à une situation administrative (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Arreté du 16 mars 2004 modifiant l'arreté du 28 janvier 2004 relatif à la nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 16 mars 2004 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 16 mars 2004 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 16 mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arretés du 16 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Arreté du 17 mars 2004 portant nomination d'examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement de magistrats du second et du premier grade de la hiérarchie judiciaire prévus par l'article 21-1 de l'ordonnance no 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (session 2004)
DEFENSE
Décret du 19 mars 2004 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux
Décret du 19 mars 2004 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur sa demande d'un officier général
Liste complémentaire de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2002)
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
Décret du 17 mars 2004 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
Décret du 17 mars 2004 portant nomination (enseignements supérieurs)
Décret du 17 mars 2004 portant radiation (enseignements supérieurs)
Décret du 23 mars 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Arreté du 8 mars 2004 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
Arreté du 8 mars 2004 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
Arretés du 10 mars 2004 portant nomination (corps des ingénieurs- économistes de la construction)
Arreté du 15 mars 2004 portant cessation de fonctions d'inspecteurs des matières nucléaires
Arreté du 19 mars 2004 portant nomination au Conseil national de la comptabilité et du comité de la réglementation comptable
INDUSTRIE
Arreté du 27 février 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux des télécommunications)
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
Arreté du 8 mars 2004 portant nomination du directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Arreté du 9 mars 2004 portant nomination à la commission des téléphériques
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Arreté du 5 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
Arreté du 15 mars 2004 portant nomination du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
Arreté du 20 février 2004 portant nomination au conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
Arreté du 9 mars 2004 modifiant l'arreté du 7 janvier 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
Arreté du 10 mars 2004 portant admission à la retraite (services déconcentrés)
Arreté du 12 mars 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
Arreté du 12 mars 2004 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forets)
Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplome d'ingénieur de l'Institut supérieur d'agriculture de Beauvais, spécialité agriculture
Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplome d'ingénieur d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplome d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplome d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
CULTURE ET COMMUNICATION
Arreté du 8 mars 2004 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
Arreté du 16 mars 2004 portant nomination et affectation d'élèves des instituts régionaux d'administration
CONVENTIONS COLLECTIVES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
Avis relatif à l'extension d'un accord- cadre national sur le travail de nuit dans les organismes à but non lucratif, privés laics, gestionnaires d'établissements d'enseignement agricole fonctionnant selon le rythme approprié ou à temps plein
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département des Alpes- Maritimes
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire (ouvriers et employés)
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les cadres et agents de maitrise des établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
ORDRE DU JOUR
COMMISSIONS
DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
ACTES REGLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
ORDRE DU JOUR
DOCUMENTS LEGISLATIFS
COMMISSIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
Avis aux importateurs de certains produits industriels et agricoles originaires des pays en développement (SPG)
Avis aux importateurs de ficelle lieuse ou botteleuse en polypropylène
Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires de Jordanie
Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires de Cisjordanie et de la bande de Gaza
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
Avis de vacance d'emplois offerts au titre de l'obligation de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Institut de physique du globe de Paris
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
Avis relatif à l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés au titre de l'année 2004 dans la zone du CIFP d'Aix-en-Provence
Avis relatif à l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés au titre de l'année 2004 dans la zone de compétence du CIFP de Tours
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
Avis de concours sur épreuves pour le recrutement d'un directeur d'école préparant au diplome d'Etat de sages- femmes des établissements mentionnés à l'article 2 (1o) du titre IV du statut général des fonctionnaires
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (technicien de laboratoire)
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé (manipulateur en électroradiologie médicale)
Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
Avis de concours sur titres pour le recrutement de psychologues
Avis relatif à un examen professionnel pour le recrutement d'un attaché principal de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier subdivisionnaire
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un éducateur de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio- éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio- éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un conseiller en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
AVIS DIVERS
PREMIER MINISTRE
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
Avis relatif aux tirages du Loto no 26 du mercredi et no 27 du samedi et aux tirages du Keno et de l'Euro Millions
Résultats de l'événement no 56 Cote & Match du lundi 22 mars 2004
Résultats des tirages du Keno du lundi 22 mars 2004
INDUSTRIE
Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
Avis aux fabricants, distributeurs et utilisateurs de produits antiparasitaires visés à l'article L. 253-1 du code rural
Avis relatif à la mise sur le marché de viandes d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage et à l'exportation vers certains pays tiers
Avis aux responsables de laboratoires réalisant des analyses de détection d'organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres produits
Avis de mise en consultation d'un cahier des charges de label agricole
Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'appellations d'origine protégées
INFORMATIONS DIVERSES
COTE DES CHANGES
COURS INDICATIFS DU 23 MARS 2004 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
ANNONCES
Histoire des techniques
Ce chimiste, minéralogiste et géologue, fit faire de gros progrès à l'analyse des minerais
