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• Présidence de la République

  • Arrêté du 19 mars 2004 portant nomination à la présidence de la République
  • Arrêté du 19 mars 2004 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
  • Arrêté du 19 mars 2004 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
  
  

• Premier ministre

  • Arrêté du 27 février 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
  • Arrêté du 19 mars 2004 portant nomination (secrétariat général de la défense nationale)
  • Arrêté du 27 février 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
  • Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
  • Arrêté du 12 mars 2004 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
  
  

• Ministère de l'écologie et du développement durable

  • Arrêté du 21 janvier 2004 relatif au régime des émissions sonores des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments
  • Avis de vacance d'un emploi (directions régionales de l'environnement)
  
  

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Décret du 17 mars 2004 portant nomination (chambres régionales des comptes)
  • Décret no 2004-176 du 17 février 2004 relatif au fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages et modifiant le code des assurances (partie Réglementaire) (rectificatif)
  • Décret du 17 mars 2004 portant nomination et titularisation (chambres régionales des comptes)
  • Décret no 2004-244 du 18 mars 2004 modifiant le décret du 28 septembre 1938 portant organisation des chambres régionales de commerce et d'industrie
  • Arrêté du 4 mars 2004 commissionnant en 2004 les agents des comités économiques agricoles fruits et légumes en application de l'article L. 215-1 (8o) du code de la consommation
  • Arrêté du 11 mars 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
  • Arrêté du 11 mars 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
  • Arrêté du 12 mars 2004 portant détachement et intégration (administration centrale)
  • Arrêté du 4 mars 2004 modifiant l'arrêté du 30 mars 1999 agréant les agents des comités économiques agricoles fruits et légumes en application de l'article L. 215-1 (8o) du code de la consommation
  • Avis aux importateurs de grosses truites arc-en-ciel originaires de Norvège et des îles Féroé
  • Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
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  • Avis aux importateurs de cyclamate de sodium originaire de la République populaire de Chine et d'Indonésie
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  • Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie en fonte malléable expédiés d'Argentine, qu'ils aient ou non été déclarés originaires de ce pays
  • Avis relatif au Loto Foot Matches Championnats européens no 11
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  • Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  • Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  • Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie en fonte malléable originaires entre autres du Brésil
  • Résultats des tirages du Keno du jeudi 18 mars 2004
  • Résultats de l'événement no 55 Cote & Match du jeudi 18 mars 2004
  
  

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

  • Décret no 2004-245 du 18 mars 2004 relatif aux obligations déclaratives des contribuables relevant du service chargé des grandes entreprises et modifiant l'annexe III au code général des impôts
  • Arrêté du 13 février 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
  • Arrêté du 13 février 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
  • Arrêté du 13 février 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
  
  

• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  • Décret no 2004-246 du 19 mars 2004 relatif aux conventions de réservation de logements au profit des agents de l'Etat et modifiant le code de la construction et de l'habitation
  • Arrêté du 27 février 2004 portant cessation de fonctions (délégués régionaux au tourisme)
  • Arrêté du 27 février 2004 relatif à la dévolution partielle du boni de liquidation de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Toit populaire moderne
  • Arrêté du 12 mars 2004 relatif à l'ouverture au titre de l'année 2004 de concours pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et d'un concours externe pour le recrutement d'adjoints d'administration de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile
  • Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
  • Avis relatif à l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés organisé par le CIFP de Mâcon au titre de l'année 2004
  
  

• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  • Décret du 17 mars 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »
  • Arrêté du 12 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours de recrutement d'adjoints techniques des haras de l'établissement public Les Haras nationaux (femmes et hommes)
  • Arrêté du 1er mars 2004 portant nomination à la commission de conciliation des litiges pouvant survenir entre les acheteurs et l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
  • Arrêté du 27 février 2004 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)
  • Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Saint-Marcellin » ou d'un nom similaire pour désigner un fromage dans le cadre de la reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Saint-Marcellin »
  
  

• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  • Décret du 18 mars 2004 admettant un préfet à faire valoir ses droits à la retraite
  • Décret du 15 mars 2004 portant titularisation (administration préfectorale)
  • Décret du 15 mars 2004 portant attribution à une association cultuelle des biens de deux associations cultuelles ayant décidé leur dissolution
  • Arrêté du 5 mars 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
  • Arrêté du 15 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'ouvriers professionnels du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (femmes et hommes)
  • Arrêté du 12 mars 2004 portant nomination et titularisation (administration centrale)
  • Arrêté du 9 mars 2004 portant nomination (police nationale)
  • Arrêté du 2 mars 2004 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique
  • Arrêté du 16 mars 2004 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2004 aux concours communs pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et du ministère de la justice
  • Arrêté du 9 mars 2004 portant nomination (police nationale)
  • Arrêté du 10 mars 2004 portant agrément d'organismes ou de personnes pour assurer les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public
  • Citation à l'ordre de la Nation
  
  

• Ministère de la culture et de la communication

  • Arrêté du 12 mars 2004 portant intégration (administration centrale)
  • Arrêté du 9 mars 2004 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
  • Arrêté du 12 mars 2004 portant intégration (administration centrale)
  • Arrêté du 12 mars 2004 portant radiation et admission à la retraite (administration centrale)
  • Arrêté du 1er mars 2004 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics relevant du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
  • Arrêté du 9 mars 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude (chargés d'études documentaires)
  • Arrêté du 12 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine
  • Arrêté du 5 mars 2004 portant nomination (services départementaux de l'architecture et du patrimoine)
  • Avis d'examen en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de professeur de musique (session 2004-2005)
  • Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'une statue djenneké présentant un intérêt majeur pour le patrimoine national dans le cadre de l'article 238 bis 0 A du code général des impôts
  
  

• Ministère de la défense

  • Arrêté du 24 février 2004 relatif au conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de la gendarmerie nationale (rectificatif)
  • Arrêté du 2 mars 2004 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1996 relatif à l'institution auprès du ministre de la défense de diverses commissions ayant compétence en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
  • Arrêté du 5 mars 2004 relatif aux emplois de conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense
  • Décision du 1er mars 2004 fixant le nombre d'élèves à admettre à l'Ecole polytechnique en 2004
  
  

• Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire

  • Décret no 2004-248 du 18 mars 2004 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des agents de maîtrise territoriaux
  • Décret no 2004-247 du 18 mars 2004 modifiant le décret no 88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux
  • Arrêté du 17 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
  
  

• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  • Arrêté du 9 mars 2004 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut de recherche pour le développement
  • Arrêté du 26 février 2004 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
  • Arrêté du 10 mars 2004 définissant la liste des disciplines du troisième cycle des études médicales
  • Arrêté du 17 février 2004 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille
  • Arrêté du 9 mars 2004 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Ecole pratique des hautes études
  • Arrêté du 10 mars 2004 portant détermination des interrégions
  • Arrêté du 9 mars 2004 fixant l'organisation syndicale apte à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Ecole pratique des hautes études et le nombre de sièges qui lui sont attribués
  
  

• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Recherche et nouvelles technologies

  • Arrêté du 23 février 2004 portant ouverture au titre de l'année 2004 d'un concours externe à l'Institut de recherche pour le développement pour le recrutement d'un directeur de recherche de 1re classe (femme ou homme)
  
  

• Ministère de la justice

  • Décret du 15 mars 2004 portant détachement (magistrature)
  • Décret du 15 mars 2004 portant détachement (magistrature)
  • Décret du 15 mars 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude annuelle (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
  • Décret no 2004-243 du 17 mars 2004 relatif au placement sous surveillance électronique et modifiant le code de procédure pénale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
  • Décret du 15 mars 2004 portant désignation et cessation de fonctions de commissaires du Gouvernement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
  • Arrêté du 14 mars 2004 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
  • Arrêté du 14 mars 2004 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
  • Arrêté du 14 mars 2004 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
  
  

• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  • Arrêté du 25 février 2004 pris en application de l'article L. 162-22-2 du code de la sécurité sociale fixant l'objectif quantifié national pour l'année 2004 des établissements mentionnés à l'article L. 6114-3 du code de la santé publique

  • Arrêté du 25 février 2004 portant détermination de la dotation nationale de développement des réseaux pour 2004
  • Arrêté du 5 mars 2004 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif
  • Arrêté du 11 février 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
  • Arrêté du 25 février 2004 pris en application de l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale fixant pour l'année 2004 l'objectif des dépenses d'assurance maladie et le montant total des dépenses hospitalières encadrées pour les établissements sanitaires de la France métropolitaine financés par dotation globale
  • Arrêté du 25 février 2004 pris en application de l'article L. 314-3 du code de l'action sociale et des familles fixant pour l'année 2004 l'objectif de dépenses d'assurance maladie et le montant total des dépenses sociales et médico-sociales autorisées pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux publics et privés
  • Décision du 27 février 2004 portant agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie analogique
  • Décision du 2 mars 2004 portant agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie analogique
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Franche-Comté
  • Avis relatif à la liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2004 pour la région Franche-Comté
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Franche-Comté
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Nord - Pas-de-Calais
  • Avis relatif à la vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Midi-Pyrénées
  • Avis relatif à la vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Franche-Comté
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Nord - Pas-de-Calais
  • Avis relatif à la liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Nord - Pas-de-Calais
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Midi-Pyrénées
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Midi-Pyrénées
  
  

• Ministère des affaires étrangères

  • Décret du 18 mars 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Nicaragua
  • Arrêté du 8 mars 2004 portant retrait d'habilitation d'un organisme autorisé et habilité pour l'adoption
  • Arrêté du 18 mars 2004 portant nomination (administration centrale)
  
  

• Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  • Décret du 19 mars 2004 portant nomination du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
  • Arrêté du 9 mars 2004 portant détachement (inspection générale des affaires sociales)
  • Arrêté du 18 mars 2004 portant nomination (administration centrale)
  • Arrêté du 18 mars 2004 portant cessation de fonctions (administration centrale)
  • Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
  • Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Rhône-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés dans les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)
  • Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
  • Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Rhône-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés)
  • Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
  
  

• Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Parité et égalité professionnelle

  • Arrêté du 17 février 2004 portant nomination d'une déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité
  
  

• Ministère des sports

  • Arrêté du 2 mars 2004 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
  • Arrêté du 2 mars 2004 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
  • Arrêté du 3 mars 2004 fixant la liste des bulletins dans lesquels les décisions réglementaires des fédérations sportives délégataires doivent être publiées
  
  

• Cour des comptes

  • Arrêté du 17 mars 2004 portant affectation (chambres régionales des comptes)
  • Arrêté du 17 mars 2004 portant affectation (chambres régionales des comptes)
  
  Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
  
  

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  PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

  
  

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  • Arreté du 19 mars 2004 portant nomination à la présidence de la République
    
  • Arreté du 19 mars 2004 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
    
  • Arreté du 19 mars 2004 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
    
  
  

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  DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

  
  

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  TEXTES GENERAUX

  INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

  • Décret du 15 mars 2004 portant attribution à une association cultuelle des biens de deux associations cultuelles ayant décidé leur dissolution
    
  • Arreté du 2 mars 2004 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique
    
  • Arreté du 5 mars 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
    
  • Arreté du 10 mars 2004 portant agrément d'organismes ou de personnes pour assurer les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public
    
  • Arreté du 15 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'ouvriers professionnels du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (femmes et hommes)
    
  • Arreté du 16 mars 2004 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2004 aux concours communs pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et du ministère de la justice
    

  JUSTICE

  • Décret no 2004-243 du 17 mars 2004 relatif au placement sous surveillance électronique et modifiant le code de procédure pénale (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)
    

  AFFAIRES ETRANGERES

  • Arreté du 8 mars 2004 portant retrait d'habilitation d'un organisme autorisé et habilité pour l'adoption
    

  DEFENSE

  • Arreté du 2 mars 2004 modifiant l'arreté du 19 septembre 1996 relatif à l'institution auprès du ministre de la défense de diverses commissions ayant compétence en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
    
  • Arreté du 5 mars 2004 relatif aux emplois de conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense
    
  • Décision du 1er mars 2004 fixant le nombre d'élèves à admettre à l'Ecole polytechnique en 2004
    
  • Arreté du 24 février 2004 relatif au conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de la gendarmerie nationale (rectificatif)
    

  JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

  • Arreté du 17 février 2004 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille
    
  • Arreté du 9 mars 2004 fixant l'organisation syndicale apte à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Ecole pratique des hautes études et le nombre de sièges qui lui sont attribués
    
  • Arreté du 9 mars 2004 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut de recherche pour le développement
    
  • Arreté du 10 mars 2004 portant détermination des interrégions
    
  • Arreté du 10 mars 2004 définissant la liste des disciplines du troisième cycle des études médicales
    

  RECHERCHE ET NLLes TECHNOLOGIES

  • Arreté du 23 février 2004 portant ouverture au titre de l'année 2004 d'un concours externe à l'Institut de recherche pour le développement pour le recrutement d'un directeur de recherche de 1re classe (femme ou homme)
    

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Décret no 2004-244 du 18 mars 2004 modifiant le décret du 28 septembre 1938 portant organisation des chambres régionales de commerce et d'industrie
    
  • Arreté du 4 mars 2004 modifiant l'arreté du 30 mars 1999 agréant les agents des comités économiques agricoles fruits et légumes en application de l'article L.215-1 (8o) du code de la consommation
    
  • Arreté du 4 mars 2004 commissionnant en 2004 les agents des comités économiques agricoles fruits et légumes en application de l'article L. 215-1 (8o) du code de la consommation
    
  • Arreté du 11 mars 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
    
  • Arreté du 11 mars 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
    
  • Décret no 2004-176 du 17 février 2004 relatif au fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages et modifiant le code des assurances (partie Réglementaire) (rectificatif)
    

  BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

  • Décret no 2004-245 du 18 mars 2004 relatif aux obligations déclaratives des contribuables relevant du service chargé des grandes entreprises et modifiant l'annexe III au code général des impots
    

  EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

  • Décret no 2004-246 du 19 mars 2004 relatif aux conventions de réservation de logements au profit des agents de l'Etat et modifiant le code de la construction et de l'habitation
    
  • Arreté du 27 février 2004 relatif à la dévolution partielle du boni de liquidation de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Toit populaire moderne
    
  • Arreté du 12 mars 2004 relatif à l'ouverture au titre de l'année 2004 de concours pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et d'un concours externe pour le recrutement d'adjoints d'administration de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile
    

  ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Arreté du 21 janvier 2004 relatif au régime des émissions sonores des matériels destinés à etre utilisés à l'extérieur des batiments
    

  SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

  • Arreté du 25 février 2004 portant détermination de la dotation nationale de développement des réseaux pour 2004
    
  • Arreté du 25 février 2004 pris en application de l'article L.174-1-1 du code de la sécurité sociale fixant pour l'année 2004 l'objectif des dépenses d'assurance maladie et le montant total des dépenses hospitalières encadrées pour les établissements sanitaires de la France métropolitaine financés par dotation globale
    
  • Arreté du 25 février 2004 pris en application de l'article L.314-3 du code de l'action sociale et des familles fixant pour l'année 2004 l'objectif de dépenses d'assurance maladie et le montant total des dépenses sociales et médico-sociales autorisées pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux publics et privés
    
  • Arreté du 25 février 2004 pris en application de l'article L.162-22-2 du code de la sécurité sociale fixant l'objectif quantifié national pour l'année 2004 des établissements mentionnés à l'article L.6114-3 du code de la santé publique
    
  • Arreté du 5 mars 2004 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif
    
  • Décision du 27 février 2004 portant agrément d'un organisme chargé du controle de qualité externe des installations de mammographie analogique
    
  • Décision du 2 mars 2004 portant agrément d'un organisme chargé du controle de qualité externe des installations de mammographie analogique
    

  AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

  • Décret du 17 mars 2004 relatif à l'appellation d'origine controlée "Valençay"
    
  • Arreté du 12 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours de recrutement d'adjoints techniques des haras de l'établissement public Les Haras nationaux (femmes et hommes)
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Arreté du 12 janvier 2004 modifiant l'arreté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent etre créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine
    
  • Arreté du 1er mars 2004 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics relevant du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
    
  • Arreté du 9 mars 2004 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
    

  FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

  • Décret no 2004-247 du 18 mars 2004 modifiant le décret no 88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux
    
  • Décret no 2004-248 du 18 mars 2004 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des agents de maitrise territoriaux
    

  SPORTS

  • Arreté du 2 mars 2004 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
    
  • Arreté du 2 mars 2004 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
    
  • Arreté du 3 mars 2004 fixant la liste des bulletins dans lesquels les décisions réglementaires des fédérations sportives délégataires doivent etre publiées
    

  MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

  PREMIER MINISTRE

  • Arretés du 27 février 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
    
  • Arreté du 8 mars 2004 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
    
  • Arreté du 12 mars 2004 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
    
  • Arreté du 19 mars 2004 portant nomination (secrétariat général de la défense nationale)
    

  INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

  • Citation à l'ordre de la Nation
    
  • Décret du 15 mars 2004 portant titularisation (administration préfectorale)
    
  • Décret du 18 mars 2004 admettant un préfet à faire valoir ses droits à la retraite
    
  • Arretés du 9 mars 2004 portant nomination (police nationale)
    
  • Arreté du 12 mars 2004 portant nomination et titularisation (administration centrale)
    

  AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

  • Décret du 19 mars 2004 portant nomination du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
    
  • Arreté du 9 mars 2004 portant détachement (inspection générale des affaires sociales)
    
  • Arreté du 18 mars 2004 portant nomination (administration centrale)
    
  • Arreté du 18 mars 2004 portant cessation de fonctions (administration centrale)
    

  PARITE ET EGALITE PROFESSIONNELLE

  • Arreté du 17 février 2004 portant nomination d'une déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité
    

  JUSTICE

  • Décrets du 15 mars 2004 portant détachement (magistrature)
    
  • Décret du 15 mars 2004 portant désignation et cessation de fonctions de commissaires du Gouvernement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
    
  • Décret du 15 mars 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude annuelle (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
    
  • Décret du 16 mars 2004 portant changements de noms
    
  • Arreté du 14 mars 2004 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
    
  • Arretés du 14 mars 2004 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
    

  AFFAIRES ETRANGERES

  • Décret du 18 mars 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Nicaragua
    
  • Arreté du 18 mars 2004 portant nomination (administration centrale)
    

  JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

  • Arreté du 26 février 2004 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
    
  • Arreté du 9 mars 2004 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Ecole pratique des hautes études
    

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Décret du 17 mars 2004 portant nomination (chambres régionales des comptes)
    
  • Décret du 17 mars 2004 portant nomination et titularisation (chambres régionales des comptes)
    
  • Arreté du 12 mars 2004 portant détachement et intégration (administration centrale)
    

  BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

  • Arreté du 13 février 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
    
  • Arretés du 13 février 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
    

  EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

  • Arreté du 27 février 2004 portant cessation de fonctions (délégués régionaux au tourisme)
    
  • Arreté du 8 mars 2004 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
    

  SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

  • Arreté du 11 février 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (inspecteurs principaux de l'action sanitaire et sociale)
    

  AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

  • Arreté du 27 février 2004 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)
    
  • Arreté du 1er mars 2004 portant nomination à la commission de conciliation des litiges pouvant survenir entre les acheteurs et l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Arreté du 5 mars 2004 portant nomination (services départementaux de l'architecture et du patrimoine)
    
  • Arreté du 9 mars 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude (chargés d'études documentaires)
    
  • Arretés du 12 mars 2004 portant intégration (administration centrale)
    
  • Arreté du 12 mars 2004 portant radiation et admission à la retraite (administration centrale)
    

  FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

  • Arreté du 17 décembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
    

  CONVENTIONS COLLECTIVES

  AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

  • Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
    
  • Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
    
  • Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
    
  • Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Rhone-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés dans les entreprises du batiment visées par le décret du 1 mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)
    
  • Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Rhone-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du batiment non visées par le décret du 1 mars 1962 (c'est-à- dire occupant plus de dix salariés)
    
  
  

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  COUR DES COMPTES

  
  

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  • Arretés du 17 mars 2004 portant affectation (chambres régionales des comptes)
    
  
  

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  INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  
  

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  A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  • ORDRE DU JOUR
    
  • COMMISSIONS
    
  • DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
    
  • DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
    

  SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  • ORDRE DU JOUR
    
  • INFORMATIONS DIVERSES
    
  
  

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  INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

  
  

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  • ASSEMBLEE PLENIERE
    
  • SECTIONS
    
  
  

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  AVIS ET COMMUNICATIONS

  
  

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  AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Avis aux importateurs de grosses truites arc-en-ciel originaires de Norvège et des iles Féroé
    
  • Avis aux importateurs de cyclamate de sodium originaire de la République populaire de Chine et d'Indonésie
    
  • Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyau terie en fonte malléable expédiés d'Argentine, qu'ils aient ou non été déclarés originaires de ce pays
    
  • Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie en fonte malléable originaires entre autres du Brésil
    

  AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

  EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

  • Avis relatif à l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés organisé par le CIFP de Macon au titre de l'année 2004
    

  ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Avis de vacance d'un emploi (directions régionales de l'environnement)
    

  SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

  • Avis relatif à la vacance de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'etre) pour la région Franche-Comté
    
  • Avis relatif à la liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2004 pour la région Franche-Comté
    
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Franche-Comté
    
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Franche-Comté
    
  • Avis relatif à la vacance de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'etre) pour la région Midi-Pyrénées
    
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Midi-Pyrénées
    
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Midi-Pyrénées
    
  • Avis relatif à la liste de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'etre) pour la région Nord - Pas-de- Calais
    
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Nord - Pas-de- Calais
    
  • Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Nord - Pas-de-Calais
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Avis d'examen en vue de l'obtention du diplome d'Etat de professeur de musique (session 2004-2005)
    

  AVIS DIVERS

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Avis relatif au Loto Foot Matches Championnats européens no 11
    
  • Résultats des tirages du Keno du jeudi 18 mars 2004
    
  • Résultats de l'événement no 55 Cote & Match du jeudi 18 mars 2004
    

  INDUSTRIE

  • Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
    
  • Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
    
  • Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
    

  AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

  • Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom "Saint-Marcellin" ou d'un nom similaire pour désigner un fromage dans le cadre de la reconnaissance d'une appellation d'origine controlée "Saint-Marcellin"
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'une statue djenneké présentant un intéret majeur pour le patrimoine national dans le cadre de l'article 238 bis 0 A du code général des impots
    
  
  

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  INFORMATIONS DIVERSES

  
  

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  COTE DES CHANGES

  • COURS INDICATIFS DU 19 MARS 2004 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
    
  
  

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  COMMUNAUTES EUROPEENNES

  
  

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  • COMMUNAUTES EUROPEENNES
    

Troisième d'une lignée de grands géologues et cristallographes, il dirigea longtemps l'Ecole des Mines de Paris avec fermeté et brio