J.O. 65 du 17 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05202

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Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre

NOR : DEFD0400210A


La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre,

Arrête :


Article 1


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « technique » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

- un bureau « conduite méthodes » ;

- un bureau « équipement » ;

- un bureau « approvisionnements » ;

- un bureau « mêlée, artillerie » ;

- un bureau « mobilité, génie, moyens transverses » ;

- un bureau « commandement, renseignement » ;

- un bureau « aéromobilité ».

Article 2


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 5 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « organisation » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

- un bureau « affaires générales » ;

- un bureau « organisation, ressources humaines » ;

- un bureau « qualité, ingénierie technique, prévention ».

Article 3


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 6 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « administration » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

- un bureau « budget, finances, programmation » ;

- un bureau « analyse des activités et des coûts » ;

- un bureau « réglementation, marchés ».

Article 4


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies dans l'article 7 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, la sous-direction « systèmes d'information » de la direction centrale du matériel de l'armée de terre comprend :

- un bureau « organisation et moyens informatiques » ;

- un bureau « systèmes d'information de la maintenance de l'armée de terre » ;

- un bureau « exploitation, conseil aux usagers » ;

- un bureau « référentiels de la maintenance ».

Article 5


Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 mars 2004.



Michèle Alliot-Marie