J.O. 298 du 26 décembre 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 22199
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 15 décembre 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des ingénieurs d'études sanitaires)
NOR : SANG0324965A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 15 décembre 2003 :
Sont inscrits, par ordre de mérite, au tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal d'études sanitaires au titre de l'année 2004 les ingénieurs d'études sanitaires suivants :
1 M. Gérard Tessier (DDASS de la Mayenne).
2 M. Gilles Souet (DDASS de l'Indre).
3 Mme Danielle Nicolas (DDASS des Vosges).
Est inscrit en liste complémentaire au tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal d'études sanitaires au titre de l'année 2004 l'ingénieur d'études sanitaires suivant :
1 M. Bernard Delaquaize (DDASS de l'Isère).