Journal Officiel 10 décembre 2003

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Journal Officiel 285 du 10 décembre 2003

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 1er décembre 2003 portant admission à la retraite (ingénieurs en chef des télécommunications)
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la défense
- Décision du 24 novembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs de 3e classe des études et techniques d'armement)
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Recherche et nouvelles technologies
- Arrêté du 18 novembre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 2 décembre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours interne réservé pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
- Arrêté du 2 décembre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Ministère des affaires étrangères. Coopération et francophonie
- Arrêté du 28 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 14 octobre 2003 modifiant la liste des ports susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante en faveur des ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention
JUSTICE
- Arreté du 28 novembre 2003 portant application du décret no 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat pour les agents de greffe des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 2 décembre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
- Arreté du 2 décembre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours interne réservé pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
RECHERCHE ET NLLes TECHNOLOGIES
- Arreté du 18 novembre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Décret du 8 décembre 2003 portant délégation de signature
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arretés du 1er décembre 2003 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arretés du 1er décembre 2003 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arretés du 8 décembre 2003 portant nomination (administration centrale)
JUSTICE
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
- Arreté du 28 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
DEFENSE
- Décision du 24 novembre 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs de 3e classe des études et techniques d'armement)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 8 décembre 2003 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale)
INDUSTRIE
- Arreté du 1er décembre 2003 portant admission à la retraite (ingénieurs en chef des télécommunications)
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arretés du 2 décembre 2003 relatifs à des situations administratives (administrateurs civils)
- Arreté du 8 décembre 2003 portant nomination (administration centrale)
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Arretés du 27 novembre 2003 portant inscription à des tableaux d'avancement (corps des pharmaciens inspecteurs de santé publique)
- Arreté du 2 décembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 8 décembre 2003 portant nomination (administration centrale)
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires du Maroc
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis de vacance de fonctions de chef de service (centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires)
AVIS DIVERS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Avis relatif au calendrier fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour 2004
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 9 DECEMBRE 2003 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS SOUS- DIRECTION DES DROITS INDIRECTS Bureau F/3 RELEVE PAR DEPARTEMENT DES VOLUMES DES STOCKS DE VINS DECLARES PAR LES VITICULTEURS A L'EXPIRATION DE LA CAMPAGNE 2002-2003
- ANNONCES

Histoire des techniques

Grand travailleur. L'Acad�mie des Sciences donna son nom � un prix scientifique

Journal Officiel 285 du 10 décembre 2003

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Recherche et nouvelles technologies

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires étrangères. Coopération et francophonie

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

RECHERCHE ET NLLes TECHNOLOGIES

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

COOPERATION ET FRANCOPHONIE

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS

Histoire des techniques