Journal Officiel 25 novembre 2003

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Journal Officiel 272 du 25 novembre 2003

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 18 novembre 2003 portant nomination au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
- Avis relatif à la publication du cahier des charges technique en matière de rhinotrachéite infectieuse bovine
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 24 novembre 2003 relatif à la composition du Conseil national de la vie associative
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 14 novembre 2003 relatif à l'organisation au titre de l'année 2003 des recrutements sans concours d'agents des services techniques du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en application de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 19 novembre 2003 portant annulation de l'arreté du 21 aout 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours externes, internes et d'examens professionnels pour le recrutement de techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du ministère chargé de l'éducation nationale dans les spécialités A: biologie, géologie, B: sciences physiques et industrielles et C: biotechnologie (biochimie, microbiologie)
- Arreté du 19 novembre 2003 portant annulation de l'arreté du 21 aout 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours et d'examens professionnels pour le recrutement de techniciens de l'éducation nationale dans les spécialités "informatique, bureautique et audiovisuel", "équipements techniques et énergie" et "restauration collective"
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
- Arreté du 10 novembre 2003 autorisant la renonciation à une concession de mines de fer
- Arreté du 10 novembre 2003 autorisant la renonciation à une concession de mines de fer
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
CULTURE ET COMMUNICATION
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 14 novembre 2003 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arretés du 17 novembre 2003 portant radiation (administrateurs civils)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arretés du 17 novembre 2003 portant détachement (administrateurs civils)
- Arretés du 18 novembre 2003 portant détachement (administrateurs civils)
DEFENSE
- Arreté du 4 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
- Arreté du 17 novembre 2003 portant détachement (administrateurs civils)
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 13 novembre 2003 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intéret public
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 17 novembre 2003 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 6 novembre 2003 modifiant l'arreté du 20 octobre 2003 fixant les affectations des candidats classés en rang utile aux épreuves du concours d'internat en médecine au titre de l'année universitaire 2003-2004, classés par dicipline, subdivision et rang de mérite
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 18 novembre 2003 portant nomination au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 24 novembre 2003 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

DEFENSE
- Avis de concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
AVIS DIVERS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Avis relatif à la modification des droits de port sur trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant la conchyliculture
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatif à la publication du cahier des charges technique en matière de rhinotrachéite infectieuse bovine
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 24 NOVEMBRE 2003 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Histoire des techniques

Un tr�s grand math�maticien, qui a notamment abord� le probl�me des trois corps

Journal Officiel 272 du 25 novembre 2003

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

CULTURE ET COMMUNICATION

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

DEFENSE

AVIS DIVERS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

Histoire des techniques