J.O. 262 du 13 novembre 2003
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Arrêté du 5 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
NOR : SOCT0311727A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 5 novembre 2003, M. Descosse (Rémi) est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail en tant que personne qualifiée, en remplacement de M. Varin (Philippe).