Arrêté du 15 octobre 2003 portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

J.O. 262 du 13 novembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 15 octobre 2003 portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

NOR : AGRE0302168A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 15 octobre 2003, l'arrêté du 15 décembre 2000 portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés est modifié comme suit :

Dans la liste des membres nommés en qualité d'enseignants-chercheurs : M. Toutain (Jean-Louis) est remplacé par M. Tamzali (Youssef).