Journal Officiel 9 novembre 2003

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel 260 du 9 novembre 2003

Premier ministre
- Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 3 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Ministère de la défense
- Décret du 7 novembre 2003 portant nomination dans l'armée active
- Arrêté du 13 octobre 2003 relatif au rattachement des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées aux différents corps statutaires
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 4 novembre 2003 fixant au titre de l'année 2004 le nombre de postes offerts au concours interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
- Arrêté du 30 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 19 septembre 2003 portant désignation de magistrats chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises en application de l'article 55 du décret no 85-1389 du 27 décembre 1985 modifié
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Avis relatif à l'instruction de projets de monographies de la Pharmacopée française, Xe édition (notes techniques Pro Pharmacopoea)
Ministère des affaires étrangères
- Décret du 7 novembre 2003 portant délégation de signature
- Décret du 7 novembre 2003 portant délégation de signature
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Décret du 7 novembre 2003 portant délégation de signature
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions Numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
Cour des comptes
- Arrêté du 20 octobre 2003 portant affectation (chambres régionales des comptes)
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Décret du 7 novembre 2003 portant délégation de signature
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 7 novembre 2003 portant délégation de signature
- Décret du 7 novembre 2003 portant délégation de signature
DEFENSE
- Arreté du 13 octobre 2003 relatif au rattachement des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées aux différents corps statutaires
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 4 novembre 2003 fixant au titre de l'année 2004 le nombre de postes offerts au concours interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 6 novembre 2003 portant interdiction entre 0 heure et 5 heures des décollages d'aéronefs non programmés pendant ladite période horaire sur l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle
- Arreté du 6 novembre 2003 portant restriction d'exploitation nocturne de certains aéronefs dépassant un seuil de bruit au décollage ou à l'atterrissage sur l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE
- Arreté du 30 octobre 2003 modifiant l'arreté du 19 septembre 2003 portant désignation de magistrats chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises en application de l'article 55 du décret no 85-1389 du 27 décembre 1985 modifié
DEFENSE
- Décret du 7 novembre 2003 portant nomination dans l'armée active
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 6 novembre 2003 portant nomination (chambres régionales des comptes)
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 5 novembre 2003 portant nomination du directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 3 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
COUR DES COMPTES
- Arreté du 20 octobre 2003 portant affectation (chambres régionales des comptes)
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions Numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- ORDRE DU JOUR
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de sous- directeur
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats des tirages du Keno du vendredi 7 novembre 2003
- Résultats de l'événement no 38 Cote & Match du vendredi 7 novembre 2003
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à l'instruction de projets de monographies de la Pharmacopée française, Xe édition (notes techniques Pro Pharmacopoea )
- ANNONCES

Histoire des techniques

Directeur de la Manufacture de Sèvres pendant 47 ans, ce membre de l'Académie des sciences fut un savant pluridisciplinaire

Journal Officiel 260 du 9 novembre 2003

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Cour des comptes

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

CULTURE ET COMMUNICATION

COUR DES COMPTES

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

Histoire des techniques