J.O. 254 du 1 novembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18688

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 octobre 2003 portant promotion (inspection du travail)

NOR : SOCO0311677A


Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 17 octobre 2003, M. Gérard Bettembourg, inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle, est promu au grade de directeur adjoint du travail à compter du 31 décembre 2003 et affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges le 1er janvier 2004.