J.O. 253 du 31 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18620

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 28 octobre 2003 portant ratification d'élections à l'Académie vétérinaire de France


NOR : AGRG0302046D



Par décret du Président de la République en date du 28 octobre 2003, sont ratifiées les élections de M. Gérard Orth, professeur, et M. Jacques Risse, docteur vétérinaire, en qualité de membres titulaires de l'Académie vétérinaire de France.