J.O. 251 du 29 octobre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 18496
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Arrêté du 20 octobre 2003 portant admission à la retraite (chargés d'études documentaires)
NOR : MCCB0300800A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 20 octobre 2003, M. Jean Coudane, chargé d'études documentaires, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 10 mars 2004.