Arrêté du 29 septembre 2003 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

J.O. 248 du 25 octobre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18253
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Arrêté du 29 septembre 2003 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

NOR : RECR0300104A

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 29 septembre 2003, sont nommés membres de sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2°) du décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :

Section 4 : atomes et molécules,

optiques et lasers, plasmas chauds

Mme Jacquemot (Sylvie), en remplacement de M. Migus (Arnold).

Section 13 : physique et chimie de la Terre

M. Vilotte (Jean-Pierre), en remplacement de M. Montagner (Jean-Paul).

Section 40 : politique, pouvoir, organisation

M. Dabène (Olivier), en remplacement de M. Merrien (François-Xavier).