J.O. 248 du 25 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18255

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 19 septembre 2003 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0302110A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 19 septembre 2003, M. Taillandier (René) est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 1er janvier 2003.