J.O. 248 du 25 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18255

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Arrêté du 19 septembre 2003 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)


NOR : AGRA0302109A



Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 19 septembre 2003, M. Traversier (Jean-Louis) est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 1er janvier 2003.