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Journal Officiel 248 du 25 octobre 2003
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Décret no 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (rectificatif)
- Arrêté du 19 septembre 2003 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la multiplication végétative en vrac de matériels forestiers de reproduction issus de graines
- Arrêté du 23 octobre 2003 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif aux normes minimales de qualité extérieure applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction
- Arrêté du 23 octobre 2003 portant cessation de fonctions (administration centrale)
- Arrêté du 2 octobre 2003 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de matériels de base destinés à la production, par voie générative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie sélectionnée
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de clones de merisier destinés à la production, par voie végétative, de matériels forestiers de reproduction de merisier en catégorie testée
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de matériels de base destinés à la production, par voie générative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie testée
- Arrêté du 10 septembre 2003 portant nomination au comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine (rectificatif)
- Arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières
- Arrêté du 24 octobre 2003 portant fixation des régions de provenance des essences forestières
- Arrêté du 23 septembre 2003 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 19 septembre 2003 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 24 octobre 2003 portant abrogation d'arrêtés dans le cadre de la transposition de la directive 1999/105/CE du Conseil du 22 décembre 1999
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif aux modalités de déclaration de l'activité de fournisseur de matériels forestiers de reproduction
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
- Arrêté du 22 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1996 fixant les conditions sanitaires relatives à la mise en circulation et à la commercialisation de bovins originaires de Suisse (rectificatif)
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif aux conditions de récolte des matériels forestiers de reproduction dans les matériels de base admis en catégorie identifiée
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de matériels de base destinés à la production, par voie générative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie qualifiée
- Arrêté du 1er octobre 2003 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 23 octobre 2003 portant cessation de fonctions (administration centrale)
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de clones de peuplier destinés à la production, par voie végétative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie testée
- Arrêté du 24 octobre 2003 relatif aux conditions de commercialisation des stocks de matériels forestiers de reproduction présents chez les fournisseurs à la date de publication au Journal officiel du décret en Conseil d'Etat portant transposition de la directive 1999/105/CE
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Recherche et nouvelles technologies
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif aux conditions de commercialisation des stocks de matériels forestiers de reproduction présents chez les fournisseurs à la date de publication au Journal officiel du décret en Conseil d'Etat portant transposition de la directive 1999/105/CE
- Arreté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières
- Arreté du 24 octobre 2003 portant abrogation d'arretés dans le cadre de la transposition de la directive 1999/ 105/CE du Conseil du 22 décembre 1999
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de clones de peuplier destinés à la production, par voie végétative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie testée
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de clones de merisier destinés à la production, par voie végétative, de matériels forestiers de reproduction de merisier en catégorie testée
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de matériels de base destinés à la production, par voie générative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie testée
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de matériels de base destinés à la production, par voie générative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie qualifiée
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de matériels de base destinés à la production, par voie générative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie sélectionnée
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif à la multiplication végétative en vrac de matériels forestiers de reproduction issus de graines
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif aux conditions de récolte des matériels forestiers de reproduction dans les matériels de base admis en catégorie identifiée
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif aux normes minimales de qualité extérieure applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction
- Arreté du 24 octobre 2003 portant fixation des régions de provenance des essences forestières
- Arreté du 24 octobre 2003 relatif aux modalités de déclaration de l'activité de fournisseur de matériels forestiers de reproduction
- Décret no 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du meme code (rectificatif)
- Arreté du 22 juillet 2003 modifiant l'arreté du 27 décembre 1996 fixant les conditions sanitaires relatives à la mise en circulation et à la commercialisation de bovins originaires de Suisse (rectificatif)
CULTURE ET COMMUNICATION
OUTRE-MER
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
RECHERCHE ET NLLes TECHNOLOGIES
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
SPORTS
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
AVIS DIVERS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
INFORMATIONS DIVERSES
COTE DES CHANGES
COMMUNAUTES EUROPEENNES
Histoire des techniques
![](http://annales.org/archives/images/beaumontban.gif)
Grand scientifique catholique et médiocre pédagogue, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, Elie de Beaumont, auquel on doit la moitié de la carte géologique de la France, fut l'un des "parrains" du corps des mines au XIXème siècle