J.O. 246 du 23 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 14 octobre 2003 portant nomination au conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz

NOR : MCCB0300742A


Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret no 2002-569 du 23 avril 2002 relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, notamment son article 13 ;

Vu l'article 19 du règlement intérieur du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz ;

Vu l'avis du président du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz,

Arrête :


Article 1


Sont nommés membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz :


1° En tant que personnalités qualifiées


M. Claude Gaillard, membre de la SACEM.

M. Pierre-Michel Menger.


2° En tant que représentants des organisations professionnelles


M. Thierry Suc (PRODISS).

M. Patrick Lebosse (SNDTV).

M. Thomas Weil (SYNDEAC).

M. Denis Fouqueray (FNSAC-CGT).

M. Benoît Touchard (FNSAC-CGT).


3° En tant que représentants des collectivités territoriales


Le président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture, ou son représentant.

Le président de l'Association des directeurs des affaires culturelles des grandes villes de France, ou son représentant.


4° En tant que représentants

du secteur de l'édition phonographique


Le président de l'Union des producteurs phonographiques français indépendants, ou son représentant.

Le président du Syndicat national de l'édition phonographique, ou son représentant.


5° En tant que représentant du public


Le président de l'Union fédérale des consommateurs Que choisir ?, ou son représentant.


6° En tant que représentants

d'organismes professionnels d'intérêt général


Le président de la Fédération française des radios étudiantes (IASTAR), ou son représentant.

Le président du Centre d'information et de ressources actuelles (IRMA), ou son représentant.


Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 octobre 2003.


Jean-Jacques Aillagon