J.O. 239 du 15 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 1er octobre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels

NOR : SOCT0311531A


Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 1er octobre 2003 :

Est nommé, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et ambiances physiques :

M. Michel Coste, en remplacement de M. Alain Covet.

Est nommé, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), en qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et ambiances physiques :

M. Christian Mazza, en remplacement de M. Michel Hulot.

Est nommé, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques :

M. Michel Blondel, en remplacement de M. Gabriel Aussietre.

Est nommé, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), en qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques :

M. Maurice Lemarec, en remplacement de M. Michel Blondel.