J.O. 238 du 14 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 30 septembre 2003 portant nomination (inspecteurs des travaux immobiliers et maritimes)


NOR : DEFB0302127A



Par arrêté de la ministre de la défense en date du 30 septembre 2003, l'ingénieur général des travaux maritimes Grillet (François) est nommé inspecteur des travaux immobiliers et maritimes à compter du 5 novembre 2003, en remplacement de l'ingénieur des travaux maritimes Pascal (Philippe).