J.O. 234 du 9 octobre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 17231
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Arrêté du 8 octobre 2003 portant nomination des membres du conseil d'orientation de la mission du 60e anniversaire des débarquements et de la Libération
NOR : PRMX0306865A
Le Premier ministre,
Vu la loi no 47-884 du 21 mai 1947 relative à la conservation du souvenir du débarquement allié en Normandie ;
Vu le décret no 2003-566 du 27 juin 2003 portant création d'une mission du soixantième anniversaire des débarquements et de la Libération, notamment l'article 4 ;
Sur la proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, président de la mission du soixantième anniversaire des débarquements et de la Libération,
Arrête :
Article 1
Le conseil d'orientation de la mission du soixantième anniversaire des débarquements et de la Libération est ainsi composé :
Le chancelier de l'ordre de la Libération.
En qualité de préfets des départements concernés :
Le préfet de l'Ain.
Le préfet des Ardennes.
Le préfet des Bouches-du-Rhône.
Le préfet du Calvados.
Le préfet de la Côte-d'Or.
Le préfet du Doubs.
Le préfet du Jura.
Le préfet de la Haute-Loire.
Le préfet de la Manche.
Le préfet du Morbihan.
Le préfet de l'Orne.
Le préfet du Bas-Rhin.
Le préfet du Haut-Rhin.
Le préfet du Rhône.
Le préfet de Saône-et-Loire.
Le préfet de la Haute-Savoie.
Le préfet du Var.
Les officiers généraux de zones de défense concernées.
En qualité de représentants des collectivités territoriales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France :
Le président du conseil régional d'Alsace.
Le président du conseil régional de Basse-Normandie.
Le président du conseil régional de Bourgogne.
Le président du conseil régional de Franche-Comté.
Le président du conseil régional d'Ile-de-France.
Le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le président du conseil régional de Rhône-Alpes.
Le président du conseil général des Bouches-du-Rhône.
Le président du conseil général du Calvados.
Le président du conseil général de la Corrèze.
Le président du conseil général de la Côte-d'Or.
Le président du conseil général de la Drôme.
Le président du conseil général du Doubs.
Le président du conseil général de l'Isère.
Le président du conseil général du Jura.
Le président du conseil général de la Manche.
Le président du conseil général du Morbihan.
Le président du conseil général du Bas-Rhin.
Le président du conseil général du Haut-Rhin.
Le président du conseil général de Saône-et-Loire.
Le président du conseil général de la Haute-Savoie.
Le président du conseil général du Var.
Le président du conseil général de la Haute-Vienne.
Le maire d'Arromanches.
Le maire de Caen.
Le maire de Cherbourg-Octeville.
Le maire de Colleville-sur-Mer.
Le maire de Colmar.
Le maire de Grenoble.
Le maire de Hyères.
Le maire de l'île de Sein.
Le maire de Marseille.
Le maire de Nantes.
Le maire d'Oradour-sur-Glane.
Le maire d'Ouistreham.
Le maire de Paris.
Le maire de Saint-Lô.
Le maire de Saint-Marcel.
Le maire de Sainte-Mère-Eglise.
Le maire de Sennecey-le-Grand.
Le maire de Strasbourg.
Le maire de Thônes.
Le maire de Toulon.
Le maire de Vassieux-en-Vercors.
En qualité de représentants du monde combattant :
Un représentant de la Fondation pour la mémoire de la déportation.
Un représentant de la Fondation Charles de Gaulle.
Un représentant de la Fondation de la France libre.
Un représentant de la Fondation de la Résistance.
Un représentant de l'Union française des associations de combattants.
Un représentant de l'Association des anciens combattants de la 2e D.-B.
Un représentant de l'Association « Rhin et Danube ».
Un représentant de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française.
Un représentant de l'Association « La Koumia ».
Un représentant de l'Association nationale du souvenir de l'armée d'Afrique.
Le président du comité du débarquement.Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 octobre 2003.
Pour le Premier ministre et par délégation :
Le secrétaire général du Gouvernement,
Jean-Marc Sauvé