J.O. 229 du 3 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 16 septembre 2003 portant nomination (chefs de services départementaux de l'architecture et du patrimoine)

NOR : MCCB0300724A


Par arrêtés du ministre de la culture et de la communication en date du 16 septembre 2003, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :

M. Jean-Pascal Lemeunier, service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Aube, à compter du 1er octobre 2003 ;

M. Bruno Mengoli, service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Seine-Saint-Denis, à compter du 1er octobre 2003 ;

Mme Elisabeth Madelain-Beau, service départemental de l'architecture et du patrimoine de Seine-et-Marne, à compter du 1er octobre 2003 ;

Mme Marie Minier, service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Eure, à compter du 1er octobre 2003 ;

Mme Chantal Lavillaureix, service départemental de l'architecture et du patrimoine du Bas-Rhin, à compter du 1er janvier 2004.