Arrêté du 19 septembre 2003 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques

J.O. 228 du 2 octobre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 19 septembre 2003 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques

NOR : MCCE0300716A

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 19 septembre 2003, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :

Au titre de la 1re sous-section de la 1re section et en qualité d'inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction :

M. Preschez (Philippe), en remplacement de Mme Bellynck-Doisy (Béatrice).

Suppléant : M. Le Corre (Jean-Yves), en remplacement de M. Stahly (Bruno).

Au titre de la 2e section et en qualité d'inspecteurs généraux chargés des espaces protégés :

M. Preschez (Philippe), en remplacement de Mme Bellynck-Doisy (Béatrice).

M. Cattalano (Gérard), en remplacement de M. Stahly (Bruno).

Au titre de la 3e section et en qualité de conservateur du département des peintures du musée du Louvre :

M. Pomarède (Vincent), en remplacement de M. Cuzin (Jean-Pierre).

Au titre de la 4e section et en qualité d'inspecteur général des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteur général de la construction :

M. Chassel (Francis), en remplacement de Mme Bellynck-Doisy (Béatrice).

Au titre de la 6e section et en qualité d'inspecteurs généraux chargés des espaces protégés :

M. Le Corre (Jean-Yves), en remplacement de M. Stahly (Bruno).

M. Chassel (Francis) comme suppléant de M. Veyssière-Pomot (Claude) et en remplacement de M. Le Corre (Jean-Yves).