J.O. 228 du 2 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 10 juin 2003 portant nomination au comité interprofessionnel de la volaille de Bresse


NOR : AGRP0301836A



Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 10 juin 2003, sont nommés membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse pour un mandat d'une durée de quatre ans à compter de la date de parution au Journal officiel :


A. - Neuf représentants des producteurs


Dont six représentant la production organisée :

Mme Blanc (Nathalie), 01560 Curciat-Dongalon.

M. Bernard (Pierre), 01340 Etrez.

M. Jalley (Thierry), 71330 Sens-sur-Seille.

M. Terrier (Gérard), 71500 Branges.

M. Magnin (Alain), 71480 Varennes-Saint-Sauveur.

M. Pont (Michel), 71480 Varennes-Saint-Sauveur.

Dont trois représentant les producteurs indépendants :

Mme Gavand (Françoise), 01370 Saint-Etienne-du-Bois.

M. Mariller (Gérard), 01340 Foissiat.

M. Ravat (Jean-Paul), 71290 Cuisery.


B. - Six représentants des expéditeurs de volailles


M. Ollivier (Luc), 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze.

M. Gouly (Georges), 01851 Marboz.

M. Verne (Jean), 01340 Montrevel-en-Bresse.

M. Rospar (Henri), 71290 Cuisery.

M. Ragaigne (Christian), 71500 Louhans.

M. Mairet (Roger), 71330 Simard.


C. - Un représentant du centre

de sélection de la volaille de Bresse


M. Treboz (Jean-Paul), 71480 Varennes-Saint-Sauveur.


D. - Un représentant des commerçants détaillants

de volaille de Bresse


M. Badin (Jean-Pierre), 39570 Courlaoux.


E. - Un représentant des restaurateurs utilisant

la volaille de Bresse


M. Blanc (Georges), 01540 Vonnas.