J.O. 224 du 27 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16545

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Décret du 24 septembre 2003 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)

NOR : MENA0301937D


Par décret en date du 24 septembre 2003, les conservateurs des bibliothèques dont les noms suivent sont nommés, titularisés et affectés en qualité de conservateurs généraux des bibliothèques :

Mme Marie-Françoise Vitrac, service commun de la documentation de l'université Bordeaux-II, à compter du 1er janvier 2003 ;

Mme Catherine Burger, bibliothèque universitaire de la Polynésie française, à compter du 1er janvier 2003 ;

M. Gil Euvrard, service commun de la documentation de l'université de Tours, à compter du 8 janvier 2003 ;

M. François Cavalier, service commun de la documentation de l'université Lyon-I, à compter du 3 février 2003 ;

M. Jean-Emile Tosello-Bancal, administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à compter du 3 février 2003 ;

M. Bernard Falga, bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg, à compter du 7 juillet 2003 ;

Mlle Catherine Moreau, service commun de la documentation de l'université d'Orléans, à compter du 4 septembre 2003 ;

Mme Marie-Françoise Mazeau, service commun de la documentation de l'Institut national polytechnique de Lorraine, à compter du 4 septembre 2003 ;

M. Jean Bernon, service commun de la documentation de l'université Lyon-III, à compter du 1er octobre 2003.

Un arrêté fixera pour chacun le classement dans le corps des conservateurs généraux des bibliothèques.