J.O. 220 du 23 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16239

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Arrêté du 11 septembre 2003 portant agrément de techniciens-conseils pour les orgues protégées

NOR : MCCE0300679A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 11 septembre 2003, sont agréés comme techniciens-conseils pour les orgues protégées au titre de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques :

- pour une période de cinq ans : M. Brottier (Eric) et M. Lutz (Christian) ;

- pour une période de trois ans : M. Decavele (Jean-Pierre) ;

- jusqu'au 31 décembre 2004 : M. Bachet (Philippe), pour les missions se rapportant à l'achèvement des travaux sur les orgues protégées en région Poitou-Charentes de La Rochelle, cathédrale (grand orgue de tribune), et Poitiers, église Saint-Hilaire (grand orgue de tribune).