J.O. 218 du 20 septembre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 16156
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Arrêté du 2 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 25 mars 2002 portant nomination à la commission culturelle, scientifique et technique pour les formations en architecture
NOR : MCCE0300673A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de la culture et de la communication en date du 2 septembre 2003, l'arrêté du 25 mars 2002 portant nomination à la commission culturelle, scientifique et technique pour les formations en architecture est modifié comme suit :
Les noms des cinq représentants enseignants du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture sont remplacés par les noms qui suivent :
« Beseme (Philippe), maître-assistant à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon ;
Bregeaut (Pierre-Yves), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Clermont-Ferrand ;
Dervieux (Alain), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Paris-Belleville ;
Guezo (Gilles), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Bretagne ;
Klein (Richard), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Lille ; »
Les noms des cinq représentants étudiants du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture sont remplacés par les noms qui suivent :
« Chabanne (Julien), délégué étudiant à l'école d'architecture de Grenoble ;
Chavardes (Benjamin), délégué étudiant à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon ;
Debaye (Bertrand), délégué étudiant à l'école d'architecture de Bordeaux ;
Delb (Jérôme), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-Belleville ;
Giannetti (Pascal), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-La Villette. »
« Le mandat des membres désignés aux III et IV du présent arrêté expire le 29 avril 2005. »